Mirabar - Lois

Citation :: Chapitre I : Citoyenneté
Est citoyen une personne dévouée corps et âme à la Cité de Mirabar.
Ce titre est à tout moment retirable, pour faute grave.

Moyens de l'acquérir :
- Service six ans dans l'armée.
- Descendre d'un citoyen.
- Autorisation spéciale des autorités de Mirabar.
- Capable de présenter un patrimoine conséquent, profitable à Mirabar.

Droits du citoyen :
- Droit d'occuper une fonction politique.
- Droit de procès.
- Droit de doléance.
- Droit de propriété dans l'enceinte de Mirabar.

Chapitre II : La Loi
Toute personne résidant, ou ayant foulé le territoire de Mirabar est considérée comme ayant pris connaissance des lois de la ville. Nul n'est censé l'ignorer.

L'armée et le gouvernement officiel de Mirabar sont garants de la Loi dans ses murs, et dans les limites du territoire mirabarien extra-muros.
Ceux-ci peuvent assigner temporairement un droit à une personne n'appartenant pas au corps armé, afin de satisfaire les exigences d'une enquête, ou pour des cas exceptionnels tels que la défense, la recherche de criminels en fuite.

Les murs de Mirabar et alentours sont considérés comme territoire de la cité. Les personnes recherchées à Mirabar peuvent tomber sous le coup de sa loi en ces murs, ou en territoire neutre si un avis de recherche est lancé.
De la même façon, tout acte délictueux commis à l'encontre d'un citoyen à l'extérieur des murs de la ville pourra être sanctionné en ceux-ci ou si le criminel en territoire neutre est sous le coup d'un avis de recherche.

Chapitre III : Crimes et délits

1/ Fuite et complicité
Est considérée hors-la-loi, de la même façon qu'un coupable plein et entier, toute personne ayant fui les autorités. La fuite est la preuve que le fuyard est coupable. L'avis de recherche est conseillé afin de traduire en justice tout fuyard ou déserteur.

Est considérée hors-la-loi, de la même façon qu'un coupable plein et entier, toute personne ayant participé à un crime ou un délit par voie de complicité.

2/ Races étrangères
Sont tolérés dans l'enceinte de la cité les races étrangères, tels que elfes, gnomes, et assimilés.

Les hybrides orques sont tolérés sous condition de service, à savoir qu'ils doivent fournir la preuve d'un travail rémunéré pour être acceptés. Les instincts violents de ceux-ci devront être bridés, de façon à ne pas troubler l'ordre public, et ne pourront en aucun cas constituer une excuse pour une infraction.

Toute autre race n'ayant pas sa place sur Féérune, tels que tieffelins, planaires, drows, sont bannis de l'enceinte de la ville, ou devront présenter une dérogation officielle pour pouvoir fouler le territoire urbain de Mirabar. En territoire extra-muros, leur présence pourra être à tout moment incriminée, et il pourra leur être demandé de quitter celui-ci par les autorités de Mirabar si celles-ci le jugent nécessaire.

3/ Violence
Le combat est interdit en ville, de la même façon que les rixes. Seule l'armée et les citoyens autorisés ont le droit de porter une arme au clair dans l'enceinte de la ville. Toute personne contrevenant à cette règle devra payer 10.000 pièces d'or. Si violence est faite contre un citoyen, la peine s'élève à 20.000 pièces d'or.
Les armes seront également confisquées, et pourront être vendues aux enchères, ou réparties dans l'arsenal de l'armée.

Les duels sont acceptés uniquement dans les arènes publiques ou privées, ou à l'extérieur des murs de la ville, pour peu que les deux parties soient consentantes.

Le meurtre, les blessures entrainant un état grave de la victime, le viol sont considérés comme des crimes, et sont passibles de prison, et/ou d'exécution publique, humiliation publique, confiscation du titre de citoyen, en fonction de la gravité des faits.

4/ Magie
L'usage de magie est interdit dans l'enceinte de la ville, toute incantation non-autorisée est passible d'une peine de 5.000 pièces.
L'usage en lieu clos et ne nuisant pas à l'ordre public est toléré, mais pourra être soumis aux mêmes règles que l'usage en lieu public, si la situation l'exige. De la même façon, tout effet magique incanté en lieu clos prenant effet en lieu public pourra être dissipé, et être soumis aux mêmes règles que celles valant en lieu public.

L'usage de magie offensive, à but létal, à fin de fuite, dissimulation ou agissant de façon directe ou indirecte sur un représentant de la loi est passible de prison. Cela vaut pour la magie profane, divine, ou bardique.
Seuls les sorts visant à soigner une personne sont autorisés, si la situation l'exige.

Seul un représentant de la loi peut autoriser de façon temporaire un lanceur de sorts à faire usage de ses pouvoirs dans l'enceinte de la ville.

5/ Atteinte à l'autorité
L'usurpation d'identité d'une autorité est passible d'une amende de 20.000 pièces, et d'une peine de prison si l'acte est jugé grave.

L'atteinte au respect d'une autorité est passible d'une amende de 10.000 pièces, et d'une humiliation publique si l'acte est jugé grave.

L'incitation à des actes séditieux est passible d'une amende de 10.000 pièces, et d'une peine de prison si l'acte est jugé grave. Il en va de même pour les personnes suivant l'agitateur, selon la clause de complicité, elles sont jugées coupables, de la même façon.

Une tentative de corruption est passible d'humiliation publique, et de prison en fonction de la gravité des faits.

6/ Vol

Le vol à l'étalage, ou à la tire, sera puni d'une peine variant en fonction de la gravité du délit, allant de l'amende à l'humiliation publique, avec restitution du bien volé.

Le cambriolage est passible de prison et d'exécution en fonction de la gravité des faits.

7/ L'esclavage

Tout esclave non enregistré auprès des autorités sera confisqué. En outre, le délit sera passible d'une amende de 10.000 pièces, et/ou d'une peine de prison en fonction de la gravité des faits.

Tout non-citoyen sans autorisation, en possession d'un esclave se verra en plus de la peine prévue, châtié publiquement.

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