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 Lois de Targos

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AuteurMessage
Achri
Posteur utile
Achri


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MessageSujet: Lois de Targos   Lois de Targos EmptyMar 3 Oct - 22:10

Lois de Targos




Les lois de Targos sont régies par un tribunal composé des membres de la nouvelle église de Baine, seul eux sont à même de juger et condamner les délits commis à Targos et ses alentours.

Seuls les soldats accrédités par la sainte église de Baine peuvent représenter la loi dans les rues et les bâtiments. Tout individu qui passe à Targos pourra être contrôlé par les gardes à tout moment et il devra être obligatoirement identifiable aux alentours du temple Bainite.



I) La religion


Le culte du seigneur noir est la religion officielle de Targos et les prêtres de la nouvelle église de Baine sont ces représentants. Les insultes proférées contre le seigneur noir et la nouvelle église de Baine sont passibles de prison et de bastonnade, les récidivistes seront exécutés.

Les autres cultes sont tolérés excepté les suivants :

 Les panthéons nains et elfiques
 Cyric, Eilistraée, Ilmater, Heaum, Lathandre, Mystra, Oghma, Séluné, Tempus, Torm, Tyr, Cavalière Rouge.


Les paladins, les ennemis déclarés contre la nouvelle église et leurs alliés seront exécutés à vue.



II) Le code pénal


Crimes de sang :

Les peines encourues pour un crime de sang vont de l’emprisonnement jusqu’à la peine de mort selon le jugement du tribunal de Targos.


Les races :

Les races autorisés sont les humains, les demi-elfe, les halfelins, les gnomes et les demi-orques. Les autres races devront avoir un laissé-passé Bainites si elles veulent circuler à Targos. Dans le cas contraire, elles seront capturé ou tué à vue.


Le kidnapping :

Toutes personnes surprise à utiliser le kidnapping à ses propres fins sera emrpisonner et juger par le tribuanl de Targos. Les peines vont de l’emprisonnement jusqu’à l’execution.


Vol et Recel :

Le vol et le recel sont passibles d’une bastonnade et d’une amende équivalente à 10 fois la valeur du larcin. Si le voleur/receleur ne peut pas payer l’amende alors sa main sera coupée. Les récidivistes seront exécutés.


Violence sexuelle :

Le viol est passible d’un emprisonnement avec une lourde amende, les récidivistes seront castrés.


Vandalisme :

Les actes de vandalisme comme la destruction d’objet ou les rixes de taverne et de rue seront sanctionnés par une amende avec emprisonnement, les récidivistes seront bastonnés en place publique.


Le port d’armes :

Les armes hors de leur fourreau sont interdites en ville, tout individu surpris avec son arme en main se la verra confisqué et recevra une amende de 10 000 pièces. Les récidivistes seront bannis de la cité.


Le port du casque :


Le port du casque est interdit, tout individu surpris en ville portant son casque se le verra confisqué et recevra une amende de 10 000 pièces. Les récidivistes seront bannis de la cité.


Magie divine et profane :

La magie divine et profane sont proscrit, seuls les prêtres et les mages / sorciers bainites peuvent en user en cas de nécessité. Toutes personne surprise à user de magie recevra une amende de 10 000 pièces, les récidivistes seront bannis de la citée.


Familiers et invocations diverses :


Les familiers et invocations sont proscrit, seuls les mages / sorciers et les prêtres bainites peuvent invoquer une créature en cas de nécessité. Toute personne surprise à invoquer une créature recevra une amende de 10 000 pièces, les récidivistes seront bannis.


La corruption :

Toute tentative de s’octroyer les faveurs de la garde et des officiels bainites contre un versement pécuniers sera sévèrement punit. Les contrevenants risquent une amende de 10 000 pièces et d’une bastonnade jusqu’au bannissement de la cité.


Insulte à la garde :

Tout individu manquant de respect à la garde sera bastonné par celle ci, les récidivistes auront la langue coupé.


La dissimulation :

Tout individu surpris à user de moyens fourbes pour se cacher de la vigilance de la garde ira en prison où il sera interroger par la nouvelle église de Baine. Les récidivistes auront les jambes tranchés.



III) Le service militaire


Tout individu résident à Targos en bonne santé, âgé de 18 ans à 22 ans, devra effectuer un service militaire d'un an où il apprendra la discipline et la maîtrise des armes pour la défense de sa patrie. Les citoyens versant « la contribution à la défense de Targos », soit 500 pièces d’or, peuvent être dispensé de service militaire.



IV) Lois administratives et commerciales


Actes de notariat :

Seul les agents accrédités par la nouvelle église de Baine peuvent validés et archiver un acte de vente ou d’achat de terrain ainsi que la construction d’un nouveau bâtiment. Sa parole ne fera aucun doute sur la validité des documents. Les agents accrédités prélèveront 7% de la valeur du bien acquit ou vendus pour leurs services.


Les licences commerciales :

Les licences nécessaires à ouvrir un commerce sont accordées uniquement par la nouvelle église de Baine. Les licences commerciales sont payantes et leurs prix varient selon l’importance du commerce et son secteur.

Les licences seront distribuées en fonction de la motivation, du sérieux et de la rigueur du commerçant.


Les droits portuaires :

Le droit de mouillage au port de Targos est de 2 pièces d’or par tonnage du bateau et par jours. Les pavillons navigants sous la bannière de Targos peuvent acheter un droit de location annuel auprès de la nouvelle église de Baine.




NUL N’EST CENSE IGNORER LA LOI


*les affiches sont posés en évidence à l'entrée de Targos et de Belle Prairie*
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