Le Val de Bise - Module NWN
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Flashouille
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Flashouille


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MessageSujet: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyDim 21 Jan - 22:19

*La Garde de Lorgol a pour ordre, émanant de son Commandant et du Seigneur Montargent, d'appliquer les lois qui suivent au mieux, de la meilleure façon possible. La Loi sur la Communauté est communiquée à Bryn Shander ; la Communauté du ValBise sera formé dès que le Seigneur Montargent, dirigeant de Lorgol, et le Légat de Bryn Shander, Abel de Montargent, auront tout deux signé les accords...(xD)*





Loi Raciale




Article 1 - La loi du Traître Selfaril disposant que : "Tout elfe est tué à vue à Lorgol. Aucun sauf conduit n'est permis" est abrogée. Les elfes citoyens de Lorgol sont rétablis en leur droit et devoir dès la publication de la présente loi. Les elfes désireux de s'installer à Lorgol devront tout de même suivre la procédure standart d'acquisition de la citoyenneté lorgolienne. Les elfes devront se déclarer auprès de l'Administration.

Article 2 - Les Nains sont autorisés en ville ; une seule délégation naine ne sera autorisé ; cette délégation ne devra pas excéder cinq individus, quelque soit leur race ; Une délégation naine est considérée comme telle à partir du moment où un nain fait partie de la dite délégation ; la délégation naine devra avoir quitté la Cité Noire dans les trois jours de son arrivée ; une fois le délai expiré, la délégation naine sera ramenée aux portes de la Cité Noire manu militari. Les délégations devront se déclarer auprès de l'Administration.

Article 3 - Les tieffelins sont tolérés en ville ; leur présence dans les quartiers nobles est interdite ; ils seront tolérés dans le centre-ville à condition qu'ils cachent les signes de leur ascendance planaire ; un crime ou délit commit par un tieffelin sera puni de la prison à vie, ou de la mort. Les tieffelins peuvent devenir citoyens de Lorgol. Ils devront se déclarer auprès de l'Administration. EDIT : La même loi s'applique aux demi-dragons

Article 4 - Les gnomes sont tolérées en ville ; ils peuvent devenir citoyens de Lorgol ; Ils devront se déclarer auprès de l'Administration.

Article 5 - Les halfelins jouissent des mêmes droits et devoirs que les humains.

Article 6 - les orques, gobelins, ogres, gobelours et autres humanoïdes monstrueux sont tolérés en ville ; ils sont tolérés dans le cadre de leur activité professionnelle sur les docks ; ils vivront en dehors des murs de la Cité Noire, dans un quartier prévu à cet effet ; leur nombre ne devra pas excéder les milles individus. Tout crime ou délit commis par un orque, un gobelin, un ogre, un gobelours ou tout autre humanoïde monstrueux sera puni de mort. Leur présence dans le centre-ville et les quartiers nobles sont proscrites. Ils devront se déclarer auprès de la Garde de la Cité Noire.


Loi sur la Libre-Administration des Bas-Quartiers




Article unique - Dans les conditions prévues par la loi, les Favels s'administrent librement, de la façon qu'ils jugeront bonnes, et disposent d'un pouvoir réglementaire pour l'exercice de leurs compétences. Les Favels ne peuvent exercer aucune autorité sur un autre quartier de la Cité Noire. Les Favels bénéficient des ressources dont elles disposent librement, c'est-à-dire la Taxe de Passage, ils reçoivent tout du produit de cette Taxe. La loi l'autorise à en fixer l'assiette et le taux limite.
Les règles édictées par les Bas-Quartiers ne s'appliqueront qu'aux Bas-Quartiers ; ces règles ne pourront porter sur la nationalité, la politique étrangère, la monnaie, la défense, la religion, les races.
Les Favels Libres de Lorgol, bien que s'administrant seul, restent une part de Lorgol ; Lorgol est tenu de défendre les Bas-Quartiers, avec l'aide de ses habitants, contre toute menace extérieure. Les citoyens des Bas-Quartiers restent donc des citoyens de Lorgol.
Un ambassadeur des Bas-Quartiers devra être désigné ; il sera le lien entre les Bas-Quartiers et le reste de Lorgol, dans un souci de coopération, de dialogue et d'union, pour la plus grande gloire de la Cité des Milles Tours.




Loi sur la Communauté du Val-Bise




Article 1 - Dans la Communauté instituée par la présente Loi, les Cités jouissent de l'autonomie, elles s'administrent elles-mêmes et gèrent librement leurs affaires.

Article 2 - Le domaine de compétence de la Communauté comprend la politique étrangère, la défense, la monnaie, la politique économique commune ainsi que la politique des matières stratégiques. Il comprend en outre, sauf accord particulier, le contrôle de la justice, l'enseignement magique, l'organisation générale des transports extérieurs et communs. Des accords particuliers peuvent créer d'autres compétences communes ou régler tout transfert de compétence de la Communauté à un de ses membres.

Article 3 - Les Cités du Val-Bise doivent manifester leur volonté de rejoindre la Communauté par le biais de leur chef légitime pour pouvoir la rejoindre. Les membres de la Communauté devront s'engager à respecter les lois de la Communauté.




Loi de Réhabilitation et de Purification



Article 1 - Selfaril est déclaré Traître à la Cité Noire ; il devra être capturer vif ; son éxécution aura lieu sur la place publique ; tout citoyen de Lorgol pourra assister au spectacle.

Article 2 - Les Anciens Généraux de la Cité Noire sont déclarés Traîtres à la Cité Noire, en attente de plus d'informations. Ils devront être capturé vif ; leur sort sera décidé par le représentant de la Garde et le Chancelier Montargent, en commun. Ils pourront soit être déclaré coupable, et être éxécuté ; soit être déclaré innocent ; soit être amnistié. L'amnistie pourra être accordé aux Généraux se rendant d'eux-mêmes. Les Généraux sont : Maxim Longcourrier, Grevin de Blanchecolline, Guerrand de la Noirdormante, Florent de Verteforêt, Yoshin Torunaga.

Article 3 - La Maîtresse des Ombres de la Main d'Or et le dénommé Aklash sont déclarés innocent ; toute recherche à leur encontre est abandonné.

Article 4 - Les sanctions pesant sur Sethaïnal de Ferchaîne sont abandonnées.




Loi relative à la noblesse




Article 1 - La noblesse sera représentée par un Ambassadeur, qu'elle désignera.

Article 2 - Les quarantes familles nobles de Lorgol peuvent former un Conseil de la Noblesse, qui décidera de l'annoblissement ou de la destitution des titres de noblesse d'une famille ou d'un individu. La décision devra être prise à trente voix sur quarante.

Article 3 - Ils n'ont aucune limitation quant au nombre d'esclave en leur possession. La Taxe relative à la possession d'esclave ne sera payé que par les nobles possédant plus de cinq esclaves ; elle sera soustraite de cinq esclaves ; à titre d'exemple, un noble possédant six esclaves ne paiera la taxe relative à la possession d'esclave que comme s'il en possédait un seul.

Article 4 - La plèbe doit le respect à la Noblesse ; les insultes et comportement outrancier à l'égard d'un noble seront punis de cinquante coups de fouet.



Loi relative à la Garde de Lorgol




Article 1 - la Garde de Lorgol doit désigner un Ambassadeur.

Article 2 - La Garde de Lorgol, en la présence de son Ambassadeur, bénéficie de l'initiative législative en matière d'organisation de la justice, en matière pénitentiaire, en matière de défense, de sécurité intérieure, en matière pénale.

Article 3 - Lorsque les institutions de Lorgol, l'indépendance de Lorgol, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements envers la Communauté du Valbise sont menacées d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics est interrompu, le Seigneur Montargent ET les Généraux prendront les mesures exigées par ces circonstances en déclarant la Loi Martiale, après consultation des autres Ambassadeurs pour avis consultatif.
Ils en informent ensuite le Peuple par un message.
Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d'assurer au Pouvoir dans les moindres délais, les moyens d'accomplir leur mission.

Article 4 - Le service militaire est obligatoire pour tout mâle. Le service militaire débutera à la majorité, puis trois années après celles-ci, pour la Plèbe. Les membres de la Plèbe deviendront ainsi Garde de Lorgol pendant trois années. Les membres de la noblesse feront leur service militaire de leur majorité jusqu'à deux années après celles-ci, ils intégreront le corps des Vivelames. Aucun appelé ne pourra avoir un grade supérieur à celui de Vivelame sans s'engager pour une durée de dix années minimum dans la Garde de Lorgol.



*La loi sur la circonscription est affichée dans les divers quartiers de Lorgol ; elle sera la première appliquée.*


Dernière édition par le Lun 22 Jan - 1:41, édité 1 fois
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Flashouille
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyDim 21 Jan - 22:53

*Le Seigneur Raphaël, le Seigneur Rododindron, le Seigneur Welly Gandépine ou le Seigneur Sethaïnal de Ferchaîne et l'Emissaire de l'Elogieux sont invités à joindre au plus vite le Chancelier Montargent.*
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Flashouille
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyLun 22 Jan - 0:42

*le Patriarche ou la Matriarche de la famille la plus riche et influente de Lorgol, la famille noble bien entendu, est invité à contacter le Chancelier Montargent.*
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Ultimus
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyLun 22 Jan - 0:58

*Ajout sur les lois communiqué à Abel par écrit. Officiellement au niveau du peuple si elles sont officialisées comme cela a été promis, elles proviennent de Raphael d'Amphrensen et de la tour d'obsidienne*

Lois relatives au temple de l'Elogieux


Tout nécromant (ou pratiquant) doit obligatoirement se signaler à la Lame de la Nécromancie. Il ne peut exercer qu’une fois cette action effectuée, et recevra de la dite Lame une autorisation.

Toute information nécromantique doit être consignée dans la bibliothèque de la Lame, soit en d'autres termes de l’Elogieux. Cette bibliothèque devient dès lors la seule référence.

Il est interdit de pratiquer l’art de la nécromancie en ville sans l’autorisation spéciale de la Lame de la Nécromancie.

Toute nouvelle découverte devra être référencée dans la bibliothèque nécromantique de la Lame.

Chaque aspirant nécromant recevra une formation de base de la part du temple de l’Elogieux, libre à lui ensuite de poursuivre seul ou non.

L’accès à la bibliothèque sera régulé par la Lame de la nécromancie


Bien que les familles des défunts soient toujours autorisées à choisir le prêtre de leur choix pour présider les cérémonies mortuaires, la présence d’un prêtre de l’Elogieux est désormais obligatoire pour chaque funérailles (excepté pour le bas peuple).

Le commerce de cadavres ou de mvs est soumis à l'approbation de la Lame de la Mort. La dite lame recevra 45% des bénéfices effectués, et la ville 15%. Pour toute vente qui s'effectuera en dehors de la cité de Lorgol, le vendeur devra payer à la ville 10% du total de ses marchandises, et 10% au temple de l'Elogieux.

Tous citoyen surpris à vénérer un autre Dieu de Mort autre que Velsharoon, sera reconnu comme hors la Loi et s’exposera aux peines ci-dessous.

Toute infraction à cet édit serait punie de bannissement ou de mort.



A noter que les prêtres de l'Elogieux arrêtent de dispenser tout soin au peuple, laissant s'étendre la peste.


Dernière édition par le Ven 9 Fév - 22:31, édité 2 fois
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Flashouille
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyLun 22 Jan - 19:32

Loi relative à la Haute Tour du Sombre Pouvoir




Article 1 - La Tour d'Obsidienne, affiliée à la Haute Tour du Sombre Pouvoir, a le monopôle de la formation à la magie profane en Lorgol.

Article 2 - La Haute Tour du Sombre Pouvoir est la seule tour de magie tolérée sur le territoire de la Communauté du ValBise. Elle est la seule à avoir le monopôle de la formation à la magie profane et de la recherche profane sur le territoire de la Communauté du ValBise.

Article 3 - La Haute Tour du Sombre Pouvoir a l'initiative législative dans le domaine de l'enseignement et de la recherche en matière de magie profane, au sein de la Communauté du ValBise. Ils ont également l'initiative législative en matière pénale, sur ce qui a trait à la magie et le lancement de sorts.



*la présente loi est publié, et affichée sur la Tour Octane, avec les autres.*
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Flashouille
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyMar 23 Jan - 4:35

Loi relative à la Ligue du Nord


Article 1 - La Ligue Marchande du Nord a le monopole du commerce en Lorgol ; les commerçants indépendants devront se procurer une Licence auprès de la Ligue Marchande du Nord ; les détails concernant cette Licence devront être réglés par un règlement interne à la Ligue Marchande du Nord. Toutes personnes surprises à commercer sans Licence pourra être condamné à trois années de prison, sous réserve de la Grâce de l'Administrateur de la Ligue Marchande du Nord, qui peut intervenir uniquement dans un tel cas de figure.

Article 2 - La Ligue Marchande du Nord n'a pas le monopole sur le territoire de la Communauté du Val-Bise, excepté en Lorgol. Elle pourra avoir le monopole dans une des Cités de la Communauté, sous réserve d'accords bi-atéraux avec les Cités de la Communauté.

Article 3 - La Ligue Marchande du Nord aura l'initiative législative quant à : la politique économique commune ; la monnaie ; la politique étrangère.
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyMar 23 Jan - 18:17

Devant le peu de résultat de la politique actuelle sur la conscription de nouveaux edits voient le jour :

-Chaque famille n'ayant pas encore fourni un appelé mâle en âge de porter les armes devra le faire dans les plus brefs délais, sous peine d'astreinte. (c'est-à-dire de devoir payer de l'or par jour/semaine de retard^^). Les familles sont libres de choisir l'individu en âge qui sera appelé au service de Lorgol ; ce devra obligatoirement être un jeune homme.

-Les gardes en charge d'acceuillir les nouvelles recrues devront juger de la jeunesse des appelés qu'on leur fournit. Ils devront veiller à éviter les fraudes. Ils devront se préparer à infliger des astreintes en cas de fraude. Les anciens déserteurs ayant décidé de rejoindre le service de la Garde à nouveau seront considérés comme des appellés, sous la supervisation des Vivelames qui ont été loyales tout ce temps.

-La conscription n'a pas cours, pour le moment, dans les Favels Libres. La Garde est autorisée à informer la population des nouvelles dispositions relatives à la conscription ; les familles ont deux jours pour désigner le jeune homme qui rejoindra la Garde ; dans deux jours, la Garde ira de maisons à maisons pour "collecter" les nouveaux appelés.
Ceux s'étant engagé volontairement, et ceux qui auront été appelé avant ces nouvelles dispositions auront un solde toujours inférieur aux gardes de carrière de 20%, mais un solde supérieur à ceux qui seront appelés après ces nouvelles dispositions de 10%.

-Les personnes célibataires, vivant seul, physiquement jeune, devront payer une taxe d'un montant de 20% de leur salaire mensuel afin de financer l'équipement des appelés. Ceux qui n'ont aucun revenu ni emploi devront être amené à la Caserne, pour les engager dans la Garde de Lorgol ; ils bénéficieront ainsi d'une solde et d'un emploi.

-Pour les vagabonds, les mendiants, ceux n'ayant pas de toit : la Garde devra les arrêter et les mener à la Caserne ; ils seront engagés dans la Garde, ils bénéficieront ainsi d'une solde, d'un emploi et d'un toit.

-Les vivelames n'ayant pas d'affectation devront former et superviser les appelés, ainsi que leur inculquer les valeurs militaires : discipline, obéissance. Ils ont la liberté quant aux méthodes de formation, ils n'ont qu'une obligation de résultat. Les appelés devront savoir manier les armes, porter un harnois et un pavois avant la première année de service. Les missions des appelés seront simples durant leur période de formation : ils s'occuperont de la cuisine, du ménage, et de toutes les tâches nécessaires au fonctionnement de la Garde. Une fois leur formation achevée, ils effectueront les missions au même titre que les autres Gardes de Carrière.


Chacun de ses edits est porté a la connaissance des concernés, le peuple pour ce qui le concerne, la garde pour le reste.
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Flashouille
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyMer 24 Jan - 21:44

Le Chancelier et le Législateur ont mis au point un nouvel édit, qui a trait à la procédure militaire.

Chaque ordre donné par l'un ou par l'autre devra voir le Chancelier ou le Législateur resté sur les lieux où l'ordre a été donné, devant les Gardes à qui l'ordre a été donné, durant trois à quatre minutes.

L'explication de cette mesure, ô combien originale, est expliqué aux Vivelames et au Commandant : les illusions ne devraient pas pouvoir durer cette durée ; donc on ne pourra donner d'ordre à la place du Chancelier grâce à une illusion ET rester trois à quatre minutes.

Le Commandant est prié de fournir au Chancelier la nouvelle hiérarchie.

La Solde est en cours de versement, durant les deux prochains jours.

En outre, le Chancelier désirerait avoir un point sur la situation financière de la Cité Noire au plus vite.
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Flashouille
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptySam 27 Jan - 22:01

Nouvelle disposition ayant trait à la conscription :

Les hommes sans famille ayant un emploi devront toujours payé 20% de leur revenu mensuel du mois où la conscription a lieu. Néanmoins, ces 20% pourront être payé sur un an. Ainsi un homme gagnant cent pièces d'or par mois devra payer 20 pièces sur un an, c'est-à-dire qu'il pourra payer deux pièces d'or par mois pendant dix mois. Cela permettra d'éviter de saigner à blanc les finances de nos bons concitoyens sur un mois...et leur permettra ainsi d'éviter la conscription, tout en leur permettant de vivre à peu près au même train de vie qu'avant tout en aidant la Garde.
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyMer 31 Jan - 17:33

Loi relative à la drogue

Article unique - L'herbe au diable, le sannish, l'opium et le rachacha sont tolérés quant à leur vente et à leur consommation.

Loi relative à la Citoyenneté

Article unique - Les citoyens de Lorgol ne peuvent devenir esclave, sauf s'ils perdent leur statut de citoyen (en comettant des infractions pénales, par exemple.). Les corps des citoyens de Lorgol défunt ne peuvent servir au commerce de cadavres ou pour des recherches nécromantiques, ou des applications nécromantiques.

Pour devenir citoyen de Lorgol il est nécessaire d'avoir la race requise, de vivre à Lorgol, de payer ses impôts, de disposer d'un toit, d'avoir un emploi.
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyLun 5 Fév - 1:44

Articles complémentaires concernant la citoyenneté :


-Les enfants de citoyens sont citoyens. Une fois leur majorité raciale atteinte, ils devront remplir les conditions requises pour un citoyen normal (logement, paiement des impôts, emploi).

-Les dispositions relatives au sort des corps des citoyens de Lorgol une fois mort ne s'appliquera pas aux vivants. Si un vivant désire qu'on mène des expériences sur lui, il devra exprimer son accord par écrit.

-Se marier à un citoyen donne la citoyenneté.
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Morti
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MessageSujet: Re: Nouvelles Lois   Nouvelles Lois EmptyVen 23 Mar - 15:41

Citation :
Tous citoyen surpris à vénérer un autre Dieu de Mort autre que Velsharoon, sera reconnu comme hors la Loi et s’exposera aux peines ci-dessous.

Par décision de la Chancelerie, après consultation du Conseil des Lames, cette lois est annulée. La liberté de prier d'autres dieux de la mort, tel que Kelemvor ou Jergal, est remise en place.
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