Lois de Padhiver

Les lois de Padhiver sont actuellement mises à jour par les autorités.

Progressivement, tous les panneaux publics seront remplacés pour reprendre ces textes.

Les autorités rappellent que la loi peut à tout moment être modifiée et invite tout citoyen à s'en tenir régulièrement informé. En contrepartie, le Conseil fera en sorte de signaler le plus rapidement possible toute modification.

CODE PENAL DE PADHIVER

* Signé par le Neuf Wellan et le Conseiller Tristan *



REGLES GENERALES :



Article 1 :

Nul n’est censé ignorer la loi. Toute personne au sein de la ville est considérée comme en ayant pris connaissance et acceptant de s’y soumettre. Toute personne ayant été jugée dans la ville de Luskan, en cité elfique ou naine sera, sur base de preuves tangibles, reconnue comme étant criminelle en les murs de la cité des artisans aussi. Padhiver ne se considère pas comme étant un refuge pour criminels en fuite.

En outre, des démarches seront effectuées en collaboration avec les lieux cités afin que des criminels jugés en Padhiver soient arrêtés et menés aux autorités, en cas de fuite.



Article 2 :

La garde est là pour faire respecter le code. Tout autre décision ne relevant pas du code ne peut être prise que par une autorité hiérarchiquement supérieur. Ces autorités sont :

- Le Conseil de Padhiver et le Seigneur.

Si un garde ne peut évaluer une situation, il est de son devoir d'en référer à l'un de ses supérieurs selon le schémas suivant: Garde - Conseil - Seigneur.
C'est ensuite ce supérieur qui évaluera la situation et estimera de la nécessité de prévenir un organisme précis. Ex: Tour des Capes, clergés.



Article 3 :

Le délit de fuite appuiera la culpabilité du concerné, le rendant officiellement coupable du délit initial, et cela sans passer par un procès au tribunal de Padhiver. La sanction peut aller du doublement de la sanction du délit initial au bannissement de la ville ou la peine capitale. Si la fuite réussit, un avis de recherche sera alors lancé.

Si le fuyard tente de quitter Padhiver, les agents assermentés se donnent le droit d’abattre celui-ci. S’il parvient à quitter les murs de la ville, une chasse à l’homme pourra être organisée, avec l’appui d’aide extérieure.

Si le fuyard est capturé et que la sentence lui incombant est la peine capitale, alors celle-ci aura lieu sur la place publique.



Article 4 :

Si une complicité est établie avec une ou plusieurs autres personnes, ceux-ci sont passibles de la même sentence que l'accusé sauf s’il est prouvé que la complicité est dite « passive ». Dans un tel cas la sentence suivra des circonstances atténuantes.



Article 5 :

La récidive est sanctionnée par un doublement de la sanction du délit initial. Ce doublement est cumulatif et peut entraîner une peine capitale.



Article 6 :

Si l’un des délits cités dans les articles du Code Pénal sévit à proximité directe de la cité, les agents assermentés s’autorisent à agir en conséquence, ceci afin de garantir sa protection ainsi que de ses citoyens. Les abords de la cité, les terres entre Port Last au Nord et Leilon au Sud sont considérés comme territoires Padhiveriens où s’exprime la Loi en conséquence.

Clause d'exception magique :
L'usage de magie reste illégal sauf aux personnes habilitées et présentées plus avant. Tout sort ou effet magique actif se verra retiré, et son propriétaire et/ou lanceur subira l'amende prévue à cet effet.

Une clause d'exception est néanmoins présente, afin de protéger la vie de nos citoyens. Si l'usage d'un sort se révèle avoir été d'utilité publique, absolument nécessaire et non évitable toujours dans ce cadre d'utilité publique, son cas se verra étudié par les autorités compétentes afin de déterminer la mise en valeur de la clause d'exception, et déclarer légale cette utilisation.
Cette clause est ponctuelle, ne peut être utilisée pour une utilisation postérieure de magie, mais peut-être renouvelée dans les mêmes conditions d'étude. Elle ne donne en aucun cas le droit de lancer un sort a posteriori pour autant.



Article 7 :

Les autorités de la ville se réservent le droit d'apporter toutes modifications utiles en fonction des besoins et dangers que pourrait supporter Padhiver.



Article 8 :

Les êtres Demi-Dragon / Disciple Draconique, Tieffelins, Demi-Fiélon, Demi-Succube, Fey’ri, Drow et toutes autres créature hybrides draconiques, infernale et abyssale sans autorisation légale sont interdites en ville.

Une dérogation est possible suivant la procédure de l'article 9a.

Les créatures pré-cités rencontré sur le territoire de Padhiver sans autorisation s'exposeront à la peine capitale.



Article 9 :

Dispositions spéciales :

a) Toute dérogation est possible auprès d’un membre du Conseil des Neuf.
Pour cela, il vous faudra envoyer au préalable une missive au Conseil en vous présentant et en expliquant les raisons précises du souhait de votre venue, le Conseil vous enverra réponse qui pourra faire office de laisser-passer temporaire afin que vous puissiez le rencontrer en toute sécurité.
C'est à l'issue de cet entretien que vous obtiendrez, ou non, une dérogation à plus long terme.

b) Le cimetière de Padhiver est désormais fermé la nuit excepté pour les priants des divinités bonnes qui prient la nuit et les représentants du culte du Seigneur des Morts.

Les disciples de Kelemvor y auront accès, si ils demandent une dérogation. Celle-ci devrait être simple à accorder, si ils ont une raison de s'y rendre, comme le maintien des morts dans leur état, l'empêchement des levées morts-vivantes, etc.

c) Les rondes régulières des gardes de Padhiver s’étendent jusqu’au cimetière.



LES CRIMES ET DELITS



I) Délits mineurs :


Article 1 :

Les armes au clair sont strictement interdites en ville. Les bâtons équipés d’éléments agressifs [pointes, bouts plombés, etc…] seront considérés comme des armes. Tout contrevenant encourt une amende de 5 000 pièces d’or.



Article 2 :

Le port du heaume est strictement interdit en ville. Un agent assermenté a le droit de vous demander de retirer tout objet couvrant votre visage. Vous avez, cependant, le droit de demander que cela se fasse dans un endroit dit « discret ». Tout contrevenant encourt une amende de 5 000 pièces d’or.



Article 3 :

Les familiers, compagnon animal et créatures conjurées de toutes natures sont interdites en ville. Seuls sont admis les animaux de ferme et usuels [chien, chat, faucon], ainsi que les pixies qui sont capable de compréhension, de communication et par ce biais du respect des lois. Tout contrevenant encourt une amende de 5 000 à 20 000 pièces d’or en fonction de la créature. De plus, l’agent assermenté s’autorise à bannir ou à tuer la créature.



Article 4 :

Les combats et rixes sont interdits en ville. Les violences verbales et physiques, ainsi que le harcèlement moral et physique, sont passibles d'une amende de 15 000 pièces d’or, ainsi qu’à la vente aux enchères des armes des contrevenants.

La vente aux enchères se fera, magique ou non. Et en présence de plusieurs personnes (rassemblement de pjs, genre le soir si il n'y a pas de monde en journée).



Article 5 :

Les duels ne sont autorisés qu’à l’arène.

Quelque soit le type de duel, celui-ci doit être arbitré par un officier de la garde ou assimilé, ou à défaut, par une personnalité de la cité. Il est conseillé de se faire assister d’un ou de plusieurs prêtres pour administrer les soins, ou dispenser les derniers sacrements à l’issu du duel.

Les duels opposants les chefs de factions, de maisons nobles ou de clergés sont interdits.

Les duels sont rarement à mort, sauf recours à l’Ordalie. Dans ce cas, un membre du clergé de Tyr doit assister au duel pour s’assurer que les règles soient rigoureusement respectées.

Néanmoins, les dignitaires seront hors de portée de l'Ordalie.



Article 6 :

Toute incantation de sort est interdite dans l'enceinte de la ville. Ceci est passible d'une amende allant de 5 000 pièces d’or par cercle du sort utilisé jusqu’à l’emprisonnement ou le bannissement selon la décision du tribunal, en rapport avec la gravité des conséquences du sort utilisé.

Le Conseil des Neufs peut accorder une dérogation en cas d'attaque, afin d'aider à la défense de Padhiver.

Les Capes de la Tour de magie de Padhiver ont l'autorisation de lancer et d'octroyer l'autorisation de lancer des sorts en ville dans le cadre de la protection magique de la cité.

Les guérisseurs du clergé d'Ilmater ont l'autorisation d'utiliser des sorts curatifs dans l'enceinte de la cité, ils veilleront à privilégier le site de l'hôpital pour prodiguer leurs soins.

Les clergés ont l'autorisation d'utiliser des sorts dans l'enceinte de leur temple.

Les chants maudits sont considérés comme sorts supérieurs de type offensif.

La Cité se garde le droit de définir la nature du sort faisant partie ou non des cas précités.

[L’utilisation de potion est considérée comme un sort]



Article 7 :

Tout contrevenant portant atteinte à l’ordre public sera passible d’une peine variant en fonction de la gravité de l’action :

a) pris à railler, insulter ou provoquer : amende de 5 000 pièces d’or,

b) pris à manquer de respect envers les autorités de la ville : amende de 10 000 pièces d’or et excuses publiques,

c) pris à inciter à des actes criminels : amende de 5 000 pièces d’or et excuses en place publique,

d) pris à blasphémer les divinités de Padhiver : amende de 10 000 pièces d’or, excuses publique puis une incarcération jusqu’au lendemain (irl).



Article 8 :

La corruption active est passible d'une amende de 10 000 pièces d’or et d’une peine de prison.

Les corrompus seront seront déchus de leur fonction. En cas de récidive, ils seront bannis de la cité.



Article 9 :

Les vols sont interdits et passibles d'une sanction, ce en plus de la restitution des biens au propriétaire. Cette peine sera décidée par le tribunal. S’il y a prise sur le fait, les peines restent inchangées à l’exception d’une amende directe de 5 000 pièces d’or. La condamnation sera décidée au cas par cas, en fonction des moyens du criminel, du but et aboutissant du vol.



Article 9 bis :

La pose de piège ou l’utilisation de poison est strictement interdite et passible d'une amende de 5 000 pièces et d’une peine de prison d’une semaine, cumulable avec les conséquences liées au déclenchement du piège ou aux effets du poison.
[1 semaine = 1 journée IRL]



Article 10 :

La dégradation d'un bien public ou d'une propriété privée est passible d'une amende de 5 000 pièces d’or minimum. La somme peut être augmentée par tranche de 5 000 pièces d’or en rapport avec l’importance du bien dégradé.

Les contrevenants pris à coller des affiches en dehors des panneaux d’affichage paieront une amende de 5 000 pièces d’or et devront retirer les écrits illicites.



Article 11 :

L’usurpation de l’identité d’un agent assermenté est passible d’une amende de 10 000 pièces d’or et sera jugée par le tribunal. La peine encourue va d’une peine de prison minimale d’une semaine à la peine capitale s’il est prouvé que cette usurpation est liée à un acte d’espionnage ou de sabotage.



II) Délits majeurs :


Article 12 :

Le meurtre, le viol et la torture sont jugés par le tribunal. La peine encourue est la peine capitale par pendaison.



Article 13 :

L’esclavagisme est interdit sous quelques formes que ce soit. Tout esclave est invité à demander son affranchissement une fois dans l’enceinte de la ville. Il lui sera immédiatement accordé et sa sécurité sera assurée dans les murs de la ville.
De plus, la capture, la vente, la traite ou la possession d’esclave est jugée par le tribunal. La peine encourue pour les esclavagistes est la peine capitale par pendaison.