Lois effectives (Septembre 2007)
Principes Généraux de droit Sepentrional.
-Article 1:
La Loi dispose pour l'avenir dès sa publication, sauf dispositions contraire de la loi.
-Article 2:
Tout fait quelconque d'un être, qui cause dommage à autrui oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.
-Article 3:
La coutume a force de loi, à moins; qu'une disposition légale ne vienne l'annuler ou la remplacer; qu'elle ne soit tombée en désuètude.
-Article 4:
Les peines prononcés par les juges et agents de l'ordre public sont cumulatives, celui qui dans un même acte viole plusieurs dispositions légales se verra puni pour chacune de ces infractions indépendement les unes des autres; ces peines seront ainsi cumulés.
Code pénal.
Article 1:
En cas de silence de la loi, le juge est libre de lui suppléer afin de trancher le litige qui lui est soumis.
Article 2:
Les dommages causés à autrui ou à sa chose sont soit délits, soit crimes; les délits sont les dommages commis à autrui et dit de "basse justice", ils comprennent tous actes répréhensiblent envers une personne mais non susceptible d'altérer la force publique ou l'ordre public. Les crimes sont tous les méfaits, dit de "haute justice", susceptibles de diminuer même indirectement la force publique ou de troubler gravement l'ordre public.
Tout délit ou crime commis dans le but de nuire à l'Ordre du Nord ou ayant eut pour résultat de lui nuire seront de l'exclusive compétence de jugement du Prince ou de ses agents compétents à qui il a expressément délégué cette tâche.
Article 3:
Les milices et gardes locales sont compétentes pour juger des délits. Les crimes sont par principe de la compétence de la Cour Seigneuriales locale cependant les Seigneurs peuvent déléguer l'exercice de cette compétence à certains officiers, comme les Seigneurs de Guerres ou les Juges.
Les crimes graves ou de complot ainsi que les crimes contre le Nord sont jugés en la Cour Seigneuriale du Prince du Nord.
Article 4:
Les représentants de la puissance publique ne peuvent êtres poursuivis pénalement pour les actes qu'ils commettent afin de servir le Nord, à moins que ceux-ci ne soient évidement contraire à leur fonction et donc nuisible pour l'Ordre du Nord.
Titre I : Les délits.
Article 4:
Il est strictement interdit de s'approprier la chose d'autrui;
-De prendre la chose d'autrui contre son gré, cela est un vol.
-D'obtenir d'autrui une chose en profitant de sa confiance que ce soit par persuasion physique ou par persuasion magique, c'est l'abus de confiance.
-Si la chose appartient au domaine public, il ne s'agit plus d'un délit mais d'un crime.
Article 5:
Il est strictement interdit;
-De porter une arme dont la zone servant à faire des dégats n'est pas, au moins recouverte d'une protection adapté ou à défaut retenue par un "noeud de la paix" entravant significativement la possibilté d'usage.
-De détenir une arme dans les bâtiments publics.
-Les griffes de combat sont considérées comme des armes et soumises aux mêmes restriction que les armes conventionnelles.
Article 6:
Est strictement interdit dans les cités ou leur campagne;
-De se servir de sorts de protections ou autres enchantements même si passifs ou réputés innofensifs; que cela soit de les incanter comme d'être protéger par eux.
Article 7:
Il est strictement interdit de violer les bonnes moeurs;
-Notament par le port d'une tenue particulièrement inadaptée au lieu où se trouve le porteur.
-Notament par des propos, ou par des mises en situation, indécents dans un lieu inadapté à cet usage.
Ou de quelque façons que ce soit, dans la mesure du raisonnable.
Article 8:
Le refus d'obtempérer, la répétition régulière d'un délit, déclassent tous délits en crime.
Les récidivistes peuvent être également traités comme des criminels en ayant commis que des délits si le Seigneur ou ses officiers de justice le jugent nécessaire.
Titre II : Les Crimes.
Article 9:
Est un crime, tout acte ayant pour but de mettre fin à la vie d'une personne; tout acte visant à nuir à la santé d'autrui; tout acte ayant pour but de détruire la chose d'autrui contre son gré; tout acte ayant pour objectif de diminuer la puissance publique ou de la renverser; tout acte commis à l'encontre d'un officier du Nord ou de son Seigneur.
Article 10: L'identité
Il est défendu de dissimuler son identité;
-Soit par camouflage simple ou magique, qui est présumé être une tentative d'atteinte à l'ordre public et est traité à l'égal d'une tentative de complot, les étrangers à cet égard ne peuvent renverser cette présomption même à l'aide d'une preuve convaincante.
-Soit en dissimulant son visage, sauf dérogations; les personnes dissimulant leur visage ont le droit de demander à ne le dévoiler qu'en privé, à moins que l'officier ne juge la démonstration publique nécessaire.
-Soit en refusant de décliner son identié ou en déclarant une fausse identité.
Article 10-1:
-L'usurpation d'identité est prohibée.
-L'usurpation d'identité d'un agent de la fonction publique est un crime particulièrement grave traité à l'égal d'une tentative de complot.
Article 11:
Il est interdit d'empêcher une personne de disposer d'elle-même;
-Soit en l'empêchant de se rendre où bon lui semble.
-Soit en tentant de pratiquer sur son corps un acte contre son gré; notament les viols.
Note: Les esclaves ne sont pas des personnes mais des biens.
Article 12:
La liberté de paroles est égale à celle de culte; cependant celle-ci s'arrête où commence la dignité de l'autorité publique et de ses représentants; ne pas respecter cette limite cela est un outrage.
Article 13: Les armes au "clair" et leur usage.
Il est défendu de porter une arme au clair et de s'en servir; à moins que l'utilisation de l'arme n'eut été susceptible de contribuer au bon déroulement de l'ordre public. Les officiers jugent de l'intention de l'utilisateur de l'arme en leur âme et conscience guidé par la raison.
Article 14: Les sorts offensifs et leur usage.
Les sorts offensifs sont prohibés, sauf si le sort fut lancé dans le but de servir l'ordre public; les officiers jugent de l'intention du lanceur de sort en leur âme et conscience guidé par la raison.
Article 15: Les agressions et meurtres.
-Toute tentative d'altérer la santé physique ou mentale d'autrui de façons à la réduire est considéré comme une agression, et lorsque l'intention est de supprimer la vie c'est un meurtre.
-Les tentatives ratés sont considérés à l'égal des tentatives réussient.
-Nul ne peut être accusé d'agression ou de meurtres s'il a réagit à une tentative d'agression, de meurtre, de manipulation avéré, de vol, de viol...etc. sur sa personne.
Article 16: les duels.
Dans le Nord les duels, magique ou armés, ne sont légaux que si exécutés en présence d'agents de l'ordre public pour arbitrer le duel et ce quelque soit la nature du duel ou la conclusion désirée par les partis.
Titre III : Les crimes graves.
Article 17: Le complot.
Tout acte ayant pour but de renverser les titulaires légaux du pouvoir, ayant pour but de renverser l'ordre du Nord en général sont déclarés "crimes de complot".
Les crimes de complots sont susceptibles des sanctions les plus sévères voir à des sanctions exceptionnelles pour l'occasion.
Ne pas révéler aux autorités un complot ou autre acte consistant à ne pas empêcher un complot c'est se rendre complice du crime de complot et risquer des sanctions similaires à celles des comploteurs actifs.
Article 18:
Les actes relevant du délit ou du crime commis à l'encontre d'un Officier, ou du Prince du Nord ou d'une quelconque institution du Nord, sont des crimes graves; ceux-ci sont punis à la mesure de leur gravité. Les offensés peuvent se défendre de façons direct et immédiate si un Seigneur ou un Officier de la force public les y autorise afin de laver l'affront fait envers leur personne, -une tentative de l'offensant d'échapper à cette répression n'est pas considérée comme un acte de défense de l'article sur les agressions et meurtres et sera donc illégale-.
La loi suivante a été adopté lors du Conseil de la Couronne Septentrionale, à l'unanimité, aucun des Seigneurs du Nord n'exprimant le moindre refus ou doute quant au bien fondé de cette loi.
Cette loi fut rédigée par la Législatrice de Lorgol Davina Vol'Art
Elle est d'application directe dans toutes les Cités du Nord
Chaque Cité du Nord pourra rajouter à sa guise d'autres délits ou d'autres crimes, propres aux moeurs du peuple qu'il a la charge de diriger. Chaque Seigneur du Nord a une totale liberté quant aux sanctions applicables pour les infractions commises sur le territoire qui est de son ressort.
Cette loi prend effet immédiatement.
Selon mon bon vouloir.
Prince Léonid Varkalhak Zhan De Castelazur.
Lois Raciales
Article1:
Les races suivantes sont soumises à des limitations de leurs droits sur les terres Septentrionale: Semi-Orques, Orques.
Article 2:
Les Orques sont interdit de séjour sur les terres Septentrionale, ils n'ont aucune forme de droits et seront réduit en esclavage ou mis à mort sans sommations par les autorités.
Article 3:
Les Semi-Orques seront tolérés à condition qu'ils se signalent aux autorités locales ou Princières au préalable. Un Semi-Orque non signalé aux autorités ne jouit d'aucun droit et sera soit supprimé soit réduit en esclavage.
Article 4:
Pour leur sécurité et le maintient de l'ordre.
Les créatures difformes, semi-dragons et autres hybrides monstrueux, ainsi que les mals formés et divers mutilés devront couvrir leurs attributs anormaux autant que possible afin de les dissimuler, notament en revêtant la toge noire. Autrement, ils ont les mêmes droits et devoirs que tout autre citoyen du Nord.
Loi religieuse.
Article 1:
Tous les cultes sont tolérés sur le domaine de la Courrone Septentrionale tant que leurs pratiques ne troublent pas l'Ordre public et que leurs réalisations se déroulent dans les limites prévues par la loi.
Article 2:
Sont interdits les cultes suivants:
Heaum
Tyr
Cyric
Ilmater
Torm
Lathandre
Article 3:
Les représentants, membres des clergés, et autres clercs et assimilés, reconnus comme appartenants aux cultes cités dans l'Article 2 de la présente loi seront abbatus sans sommations.
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