*Ces lois sont affichées aux entrées d'Hundelstone*.
Droit du Fort Hundelstone
Principes fondamentaux :- Article 1 :
Nul n’est censé ignorer la loi. Toute personne au sein de la ville est considérée comme en ayant pris connaissance et acceptant de s’y soumettre.
- Article 2 :
La parole du Commandeur fait ordre de loi, et se réserve le droit de modifier la loi à son bon vouloir, pour le bien du Fort.
- Article 3 :
La Loi d’Hundelstone est toujours prédominante sur les lois locales.
- Article 4 :
Le Commandeur du Fort Hundelstone possède tous les pouvoirs public sur ses terres, il est en outre source de toute justice et en dispose à sa guise, pouvant nommer et révoquer ses officiers comme il l’entend.
- Article 5 :
Aucun culte n’est interdit à Hundelstone ; sauf si une décision du Commandeur édicte le contraire ; ou si la pratique est susceptible de troubler l’ordre public.
- Article 6 :
Pour éviter tout problème dans l’enceinte d’Hundelstone.
Les créatures difformes, semi-dragons et autres hybrides monstrueux devront rencontrer le Commandeur afin de se signaler avant de couvrir leurs attributs anormaux autant que possible afin de les dissimuler.
Principes Généraux de droit d’Hundelstone- Article 1 :
La Loi dispose pour l’avenir dès sa publication, et peut être amenée à être changer uniquement par le Commandeur, pour le bien du Fort.
- Article 2 :
Chaque être est responsable des dommages qu’il a causé, que cela soit ait été fait par négligence, préméditation ou par imprudence.
Code Pénal.- Article 1 :
En cas de silence de la loi, le juge est libre de lui suppléer afin de trancher le litige qui lui est soumis
- Article 2 :
Les dommages causés à autrui ou à sa chose sont soit délits, soit crimes ; les délits sont les dommages commis à autrui et dit de « basse justice », ils comprennent tous actes répréhensibles envers une personne mais non susceptible d’altérer la force publique ou l’ordre public. Les crimes sont tous les méfaits, dit de « haute justice », susceptibles de diminuer même indirectement la force publique ou de troubler gravement l’ordre public. Tout délit ou crime commis dans le but de nuire à l’ordre du Fort ou ayant eut pour résultat de lui nuire seront de l’exclusive compétence de jugement du Commandeur ou de ses agents compétents qui il a expressément délégué cette tâche.
Titre I : Les délits - Article 3 :
Il est strictement interdit de s’approprier la chose d’autrui ;
-De prendre la chose d'autrui contre son gré, cela est un vol.
-D'obtenir d'autrui une chose en profitant de sa confiance que ce soit par persuasion physique ou par persuasion magique, c'est l'abus de confiance.
-Si la chose appartient au domaine public, il ne s'agit plus d'un délit mais d'un crime.
- Article 4 :
Il est strictement interdit;
-De porter une arme dont la zone servant à faire des dégats n'est pas, au moins recouverte d'une protection adapté ou à défaut retenue par un "noeud de la paix" entravant significativement la possibilté d'usage.
-De porter une arme dans les bâtiments publics.
Article 5 :
Les sorts défensifs sont strictement défendus à Hundelstone;
-Totalement dans la zone urbaine, une personne refusant de se soumettre aux injonctions des officiers pour les dissiper sera déclaré criminelle et dépendra de la justice concernée.
-Partiellement en zone rurale; sont autorisés les sorts servants à se protéger des intempéries, ou servant à faciliter les déplacements tant que ceux-ci n'ont pas pour utilité de troubler l'ordre public, d'altérer l'autorité publique, ou d'échapper aux autorités en place.
Article 6 :
Le refus d'obtempérer, répétition régulière d'un délit, déclassent tous délits en crime.
Les récidivistes peuvent être également traités comme des criminels en ayant commis que des délits si le Seigneur ou ses officiers de justice le jugent nécessaire.
Titre II : Les crimesArticle 7 :
Est un crime, tout acte ayant pour but de mettre fin à la vie d'une personne; tout acte visant à nuir à la santé d'autrui; tout acte ayant pour but de détruire la chose d'autrui contre son gré; tout acte ayant pour objectif de diminuer la puissance publique ou de la renverser; tout acte commis à l'encontre d'un officier du Fort ou contre le Commandeur.
Article 8 :
Il est défendu de dissimuler son identité;
-Soit par camouflage simple ou magique, qui est présumé être une tentative d'atteinte à l'ordre public et est traité à l'égal d'une tentative de complot, les étrangers à cet égard ne peuvent renverser cette présomption même à l'aide d'une preuve convaincante.
-Soit en dissimulant son visage, sauf dérogations; les personnes dissimulant leur visage ont le droit de demander à ne le dévoiler qu'en privé, à moins que l'officier ne juge la démonstration publique nécessaire.
-Soit en refusant de décliner son identié ou en déclarant une fausse identité.
L’usurpation d’identité est aussi prohibée.
L’usurpation d’identié d’un agent de la fonction publique est un crime particulièrement grave traité à l’égal d’une tentative de complot.
Article 9 :
Il est défendu de porter une arme au clair et de s'en servir; à moins que l'utilisation de l'arme n'eut été susceptible de contribuer au bon déroulement de l'ordre public. Les officiers jugent de l'intention de l'utilisateur de l'arme.
Article 10 :
Les sorts offensifs sont prohibés, sauf si le sort fut lancé dans le but de servir l'ordre public; les officiers jugent de l'intention du lanceur de sort. L’invocation de familier lui aussi est prohibé.
Article 11 :
-Toute tentative d'altérer la santé physique ou mentale d'autrui de façons à la réduire est considéré comme une agression, et lorsque l'intention est de supprimer la vie c'est un meurtre.
- Les tentatives ratées sont considérés à l'égal des tentatives réussies.
-Nul ne peut être accusé d'agression ou de meurtres s'il a réagit à une tentative d'agression, de meurtre, de manipulation avéré, de vol, de viol...etc. sur sa personne.
Article 12 :
Les tentatives de viols seront sanctionnées par une peine de mort.
Article 13 :
Les duels sont strictement interdits dans l’enceinte d’Hundelstone.
- Article 14 :
Tout manque de respect envers l’un des responsables du fort d’Hundelstone sera sévèrement punit. La corruption passive est considérée comme un manque de respect.
Article 15 :
Toute insulte menée à l’encontre d’un représentant d’une Divinité quelle qu’elle soit se verra punie
Titre III : Les crimes graves.Article 16: Le complot
Tout acte ayant pour but de renverser les titulaires légaux du pouvoir, ayant pour but de renverser l'ordre d’Hundelstone en général sont déclarés "crimes de complot".
Les crimes de complots sont susceptibles des sanctions les plus sévères voir à des sanctions exceptionnelles pour l'occasion.
Ne pas révéler aux autorités un complot ou autre acte consistant à ne pas empêcher un complot c'est se rendre complice du crime de complot et risquer des sanctions similaires à celles des comploteurs actifs.
Article 17:
Les actes relevant du délit ou du crime commis à l'encontre d'un Officier ou du Seigneur ou des institutions d’Hundelstone, sont des crimes graves; ceux-ci sont punis à la mesure de leur gravité. Les offensés peuvent se défendre de façons direct et immédiate si le Commandeur ou le juge les y autorise afin de laver l'affront fait envers leur personne, une tentative de l'offensant d'échapper à cette répression n'est pas considérée comme un acte de défense de l'article sur les agressions et meurtres et sera donc illégale.
Accueil 
Portail 
Rechercher 
Dernières images 
S'enregistrer 
Connexion 
