[Bremen] Codifications des lois du Bremen.

Sont affichés et promulguée en bremen les règles coutumières codifiée suivante; ces règles ont toujours été pratiquée par le passé mais les voici rédigée.




Principes fondamentaux et supérieurs.

-Article 1:
"Quo principi placuit legis habet vigorem: Ce qui plait au prince a force de Loi.
Princeps legibus solutus est: Le prince est delié des lois.
Jus est ars boni et aequi: Le droit est l'art du bon et de l'équitable."
"Le Seigneur tient son pouvoir souverain du peuple de Bremen, il en use pour le bien du peuple lui ayant délégué ses prérogatives d'ordre public"


-Article 2:
Le Seigneur du Bremen possède tous les pouvoirs public sur ses terres, il est en outre source de toute justice et en dispose à sa guise, pouvant nommer et révoquer ses officiers comme il l'entend.
Par la même, le Seigneur organise la vie publique du Bremen, lève l'armée et l'impôt.

-Article 3:
Le Seigneur peut déléguer l'usage de ses prérogatives à ses officiers, mais ses pouvoirs restent sa propriété et ils ne peuvent donc les aliéner.

-Article 4:
Les officiers de Sa Seigneurie investis de son pouvoir jouissent d'un statut particulier afin de mener leur mission d'ordre public à bien.

-Article 5:
Aucun culte n'est interdit en Bremen; sauf si une décision du Seigneur ou de son Suzerain, édicte le contraire; ou si la pratique du culte est susceptible de troubler l'ordre public.

Au jour du 02/06/07 la loi de Targos a écrit:

Liste des cultes interdits à Lorgol,

Torm
Tyr
Illmater
Cyric
Shar

-Article 6:
Tous sont soumis à la justice Seigneuriale sur les terres de Bremen, les habitants commes les étrangers sans distinction de titre, de rang, ou de race; sauf exceptions admises par décisions et accords Seigneuriaux.



Principes Généraux de droit Bréménois.

-Article 1:
La Loi dispose pour l'avenir dès sa publication, sauf dispositions contraire de la loi.

-Article 2:
Tout fait quelconque d'un être, qui cause dommage à autrui oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

-Article 3:
La coutume a force de loi, à moins; qu'une disposition légale ne vienne l'annuler ou la remplacer; qu'elle ne soit tombée en désuètude.

-Article 4:
Les peines prononcés par les juges et agents de l'ordre public sont cumulatives, celui qui dans un même acte viole plusieurs dispositions légales se verra puni pour chacune de ces infractions indépendement les unes des autres; ces peines seront ainsi cumulés.


Code pénal.

Article 1:
En cas de silence de la loi, le juge est libre de lui suppléer afin de trancher le litige qui lui est soumis; après avis du Seigneur, il peut également déroger à la loi pour infliger une sanction particulièrement adaptée au cas qui lui est soumis.

Article 2:
Les dommages causés à autrui sont soit délits, soit crimes; les délits sont les dommages commis à autrui et dit de "basse justice", ils comprennent tous actes répréhensiblent envers une personne mais non susceptible d'altérer la force publique ou l'ordre public. Les crimes sont tous les méfaits, dit de "haute justice", susceptibles de diminuer même indirectement la force publique ou de troubler gravement l'ordre public.
Ainsi, tout dommage causé à la personne du Seigneur ou de ses officiers, lorsqu'ils sont en fonction, sont des crimes et doivent être punis à la hauteur de leur gravité.


Titre I : Les délits.


Article 3:
Il est strictement interdit de s'approprier la chose d'autrui;
-De prendre la chose d'autrui contre son gré, cela est un vol.
-D'obtenir d'autrui une chose en profitant de sa confiance que ce soit par persuasion physique ou par persuasion magique, c'est l'abus de confiance.
-Si la chose appartient au domaine public, il ne s'agit plus d'un délit mais d'un crime.

Article 4:
Il est strictement interdit;
-De porter une arme dont la zone servant à faire des dégats n'est pas, au moins recouverte d'une protection adapté ou à défaut retenue par un "noeud de la paix" entravant significativement la possibilté d'usage.
-De porter une arme dans les bâtiments publics.

Article 5:
Les sorts défensifs sont strictement défendus en Bremen;
-Totalement dans la zone urbaine, une personne refusant de se soumettre aux injonctions des officiers pour les dissiper sera déclaré criminelle et dépendra de la justice concernée.
-Partiellement en zone rurale; sont autorisés les sorts servants à se protéger des intempéris, ou servant à faciliter les déplacements tant que ceux-ci n'ont pas pour utilité de troubler l'ordre public, d'altérer l'autorité publique, ou d'échapper aux autorités en place.

Article 6:
Il est strictement interdit de violer les bonnes moeurs;
-Notament par le port d'une tenue particulièrement inadaptée au lieu où se trouve le porteur.
-Notament par des propos, ou par des mises en situation, indécents dans un lieu inadapté à cet usage.
Ou de quelque façons que ce soit, dans la mesure du raisonnable.

Article 7:
Le refus d'obtempérer, répétition régulière d'un délit, déclassent tous délits en crime.
Les récidivistes peuvent être également traités comme des criminels en ayant commis que des délits si le Seigneur ou ses officiers de justice le jugent nécessaire.



Titre II : Les Crimes.

Article 8 :
Est un crime, tout acte ayant pour but de mettre fin à la vie d'une personne; tout acte visant à nuir à la santé d'autrui; tout acte ayant pour but de détruire la chose d'autrui contre son gré; tout acte ayant pour objectif de diminuer la puissance publique ou de la renverser; tout acte commis à l'encontre d'un officier du Seigneur ou contre le Seigneur.

Article 9: L'identité
Il est défendu de dissimuler son identité;
-Soit par camouflage simple ou magique, qui est présumé être une tentative d'atteinte à l'ordre public et est traité à l'égal d'une tentative de complot, les étrangers à cet égard ne peuvent renverser cette présomption même à l'aide d'une preuve convaincante.
-Soit en dissimulant son visage, sauf dérogations; les personnes dissimulant leur visage ont le droit de demander à ne le dévoiler qu'en privé, à moins que l'officier ne juge la démonstration publique nécessaire.
-Soit en refusant de décliner son identié ou en déclarant une fausse identité.

Article 9-2:
-L'usurpation d'identité est prohibée.
-L'usurpation d'identité d'un agent de la fonction publique est un crime particulièrement grave traité à l'égal d'une tentative de complot.

Article 10:
Il est interdit d'empêcher une personne de disposer d'elle-même;
-Soit en l'empêchant de se rendre où bon lui semble.
-Soit en tentant de pratiquer sur son corps un acte contre son gré; notament les viols.

Article 11:
La liberté de paroles est égale à celle de culte en Bremen; cependant celle-ci s'arrête où commence la dignité de l'autorité publique et de ses représentants.

Article 12: Les armes au "clair" et leur usage.
Il est défendu de porter une arme au clair et de s'en servir; à moins que l'utilisation de l'arme n'eut été susceptible de contribuer au bon déroulement de l'ordre public. Les officiers jugent de l'intention de l'utilisateur de l'arme en leur âme et conscience guidé par la raison.

Article 13: Les sorts offensifs et leur usage.
Les sorts offensifs sont prohibés, sauf si le sort fut lancé dans le but de servir l'ordre public; les officiers jugent de l'intention du lanceur de sort en leur âme et conscience guidé par la raison.

Article 14: Les agressions et meurtres.
-Toute tentative d'altérer la santé physique ou mentale d'autrui de façons à la réduire est considéré comme une agression, et lorsque l'intention est de supprimer la vie c'est un meurtre.
-Les tentatives ratés sont considérés à l'égal des tentatives réussient.
-Nul ne peut être accusé d'agression ou de meurtres s'il a réagit à une tentative d'agression, de meurtre, de manipulation avéré, de vol, de viol...etc. sur sa personne.

Article 15: les duels.
En Bremen les duels, magique ou armés, ne sont légaux que si exécutés en présence du Seigneur ou du Juge pour arbitrer le duel et ce quelque soit la nature du duel ou la conclusion désirée par les partis.


Titre III : Les crimes graves.

Article 16: Le complot.
Tout acte ayant pour but de renverser les titulaires légaux du pouvoir, ayant pour but de renverser l'ordre de Bremen en général sont déclarés "crimes de complot".
Les crimes de complots sont susceptibles des sanctions les plus sévères voir à des sanctions exceptionnelles pour l'occasion.
Ne pas révéler aux autorités un complot ou autre acte consistant à ne pas empêcher un complot c'est se rendre complice du crime de complot et risquer des sanctions similaires à celles des comploteurs actifs.

Article 17:
Les actes relevant du délit ou du crime commis à l'encontre d'un Officier ou du Seigneur ou des institutions du Bremen, sont des crimes graves; ceux-ci sont punis à la mesure de leur gravité. Les offensés peuvent se défendre de façons direct et immédiate si le Seigneur ou le juge les y autorise afin de laver l'affront fait envers leur personne, une tentative de l'offensant d'échapper à cette répression n'est pas considérée comme un acte de défense de l'article sur les agressions et meurtres et sera donc illégale.