[Bremen] Jugement de Vénuza Crow

Compte-rendu de jugement affiché sur les terres de Bremen, des copies étant envoyées aux autorités de Luskan, Lorgol, Termalaine, à l'Arcania et au culte de Sharess.


~ Déroulement de la session ~

Dame Vénuza Crow de Sharess, citoyenne de Luskan et membre de la tour des arcanes de Luskan, l'Arcania, a été jugée le (IRL 05/06) sur les Terres de Bremen, sous l'accusation initiale de : insultes et menaces de mort envers le Comte de Bremen et Sénateur impérial Athanase Caeletius et sa suite, récidives multiples, organisation du meurtre du Seigneur de Bremen, obscénité, refus d'obtempérer et délit de fuite par l'usage d'un sort d'invisibilité prohibé.


Dame Natalya Enrique née Erikov siégeait pour cette session en tant que juge intérimaire.
La défense de l'accusée restait sa charge, sous l'observation de délégués comtaux, impériaux et Luskanais.
Son Altesse Athanase Sorin Alonso de la Maison Caelestius du Thétyr, Duc de Fort Toletum et Comte de Bremen, était présent en personne.
Le Législateur de Lorgol représentait l'empereur en tant qu'observateur et bourreau, afin de garantir le respect plein et entier de la condition à laquelle la punition de certains actes commis à Lorgol fut déléguée à Bremen, et l'accusée livrée : ne pas l'exécuter.
Le Haut Capitaine Revan était l'observateur de Luskan à la demande de la cité, l'accusée en étant citoyenne.
Le reste de l'audience était présente en son nom propre, quel que soit son statut.

Les charges furent énoncées, puis l'accusée put présenter sa défense. Les spectateurs demandèrent et obtinrent la parole à plusieurs moments, les points soulevés en rapport avec le jugement étant intégrés à celui-ci.

L'accusée émit à ce moment des propos jugés diffamatoires et insultants notamment envers l'Empereur, le Législateur, et la Sénatrice Athla. Le Législateur jugea immédiatement Vénuza Crow pour les propos injurieux tenus à son encontre.

Le Chevalier de Bremen Davina du clan Vol'Art comparut ensuite pour l'énoncé de sa sentence. Une expiation traditionnelle de son clan, ajoutée à sa peine à sa demande, nécessitant un rituel, ce dernier eut lieu sur le champ, l'assistance en étant témoin. Le Chevalier Vol'Art s'étant rituellement blessée fut évacuée pour recevoir les soins nécessaires.


La peine de cravachage prononcée contre Vénuza Crow eut lieu immédiatement, le Législateur officiant en tant que bourreau. En raison de son comportement outrageant, sa peine fut majorée.

Vénuza Crow ayant purgé sa peine, fut menée à Lorgol sous escorte afin que l'Empereur et la Sénatrice Athla puissent statuer au sujet des propos les concernant.


~ Jugement rendu contre Venuza Crow ~

Attendu que les provocations, injures, et menaces de mort à l'encontre d'un Sénateur de l'Empire et Comte de Bremen et sa suite furent constatées à plusieurs reprises par Son Altesse et des témoins divers non tous affiliés au Comté de Bremen; Que la parole de Son Altesse ne saurait être contestée sur ses terres; Que l'accusée a admis elle-même une partie des charges;
Ces faits sont déclarés prouvés.

Attendu que la récidive en matière de provocations, injures, et menaces de mort fut constatée à plusieurs reprises dont une à Lorgol même, en place publique et devant la populace, en présence du Chevalier de Bremen Davina du clan Vol'Art; Que le Sénateur de Guerre et Chevalier de Drakemort, averti, jugea que les faits rapportés et tout contrôle qu'il lui a plu ou non d'exercer permettaient de décréter l'arrestation de l'accusée, puis son extradition à Bremen en vue de son jugement;
Ces faits sont déclarés prouvés.

Attendu que l'accusée justifie ces exactions par la croyance personnelle que le Comté de Bremen souhaitait s'en prendre à "ses soeurs", à savoir les membres du Culte de Sharess, suite à la rupture d'un accord qu'elles avaient passé avec le Comté de Bremen; Qu'elle n'avait aucun fait à citer pour appuyer cette croyance, et ne mena pas d'enquête pour la confirmer;
Le fait qu'une croyance irrationnelle soit à la source de ses exactions fut dûement pris en compte lors de la sentence.

Attendu que l'obscénité fut constatée par de nombreux témoins, sur les terres même de Bremen, alors que l'accusée s'était vue offrir l'opportunité de présenter des excuses pour ses premières exactions, qu'elle admis donc par sa présence et ses paroles; Que des enfants étaient présents et ont ainsi entendu l'accusée proposer "une gâterie" en guise d'excuses à Son Altesse, ce qui choqua ceux qui comprirent, provoqua la curiosité de ceux qui ne comprirent pas, et posa le principe de marchandage comme possible lorsque l'on est en faute, au détriment d'une éducation respectueuse des lois et des bonnes moeurs; Que l'accusée prit la fuite suite à ce flagrant délit d'obscénité et d'outrage, usant d'un sort d'invisibilité, et sans s'être excusée; Que l'Indulgente et désormais Sénatrice de Lorgol Aléyssia Athla la chassa à cette occasion de son culte, ce qui constitue une preuve du caractère condamnable de ces actes;
L'obscénité est déclarée prouvée de même que le refus d'obtempérer, le délit de fuite, et l'usage pour ce faire de sorts prohibés.

Attendu que le complot d'assassinat bien que rapporté par des témoins jugés dignes de foi, ne put être prouvé, le seul assassin appréhendén'ayant pu être relié à l'accusée; Que l'accusée nia cette accusation pendant sa défense;
Ce fait ne fut pas retenu dans la condamnation.


En conséquence,
Vénuza Crow est déclarée coupable de :

• Insultes envers un Comte de Bremen et Sénateur de Lorgol, crime.
  
• Menaces de mort envers un Comte de Bremen et Sénateur de Lorgol, crime grave.
  
• Récidive de ces deux crimes, constituant des circonstances aggravantes.
  
• Violation de l'article 6 sur les bonnes moeurs par des propos indécents sur la place publique devant la populace réunie, enfant compris, crime.
  
• Refus d'obtempérer et fuite avec usage de sorts prohibés, circonstances aggravantes, le requalifiant en crime grave.

La multiplicité des crimes graves aurait dû mener à une condamnation à mort et à l'application de supplices, en conformité avec le Code de Bremen. L'accord passé avec les autorités de Lorgol excluant la mise à mort, la peine fut commuée en séance de flagellation publique ne devant pas entraîner la mort.

La Cour a noté, dans sa clémence, la circonstance atténuante suivante : Aucun adulte capable de se rendre compte des conséquences de ses paroles et actes ne se serait vanté de se préparer à assassiner un Sénateur de Lorgol et un dirigeant des Dix Cités, ni n'aurait osé l'injurier et le menacer à de multiples reprises, dont au moins une en Lorgol même, devant témoins, et pire encore pendant sa défense contre ces mêmes faits. De même, l'accusée a agi pour des raisons irrationnelles, des réactions fortement émotionnelles n'étant pas une caractéristique d'adulte responsable.

Vénuza Crow est donc déclarée sur les terres de Bremen comme devant avoir le statut d'enfant irresponsable ou d'adulte demeuré et donc de personne mineure, et est donc passible uniquement de sanctions réservées aux personnes légalement mineures. Elle devra dorénavant n'y paraître qu'accompagnée d'un adulte responsable de ses paroles et actes, qui assumera toute exaction en adulte tandis qu'elle-même les assumera en mineure.

La peine de flagellation fut donc commuée en conséquence en peine de cravachage.

Des exactions ayant été commises sur la prisonnière sans l'aval préalable de Son Altesse et du Conseil, des soins lui ont été appliqués, et la peine limitée à 10 coups de cravache, le reste étant considéré comme purgé d'avance.

Le comportement outrageant de la prisonnière au moment d'expier sa faute lui valut deux condamnations successives à 5 coups de cravache supplémentaires pour outrage.

Soit une peine totale de :

• Statut durable de personne mineure en sa qualité d'adulte aux facultés altérées, ne pouvant paraître sur les terres de Bremen que sous tutelle.
  
• 20 coups de cravaches administrés en public et ne devant en aucun cas entrainer la mort, peine effectée immédiatement.
  
• Extradition vers Lorgol, effectuée.

~ Autres décisions prononcées au cours de cette session ~

Le Législateur de Lorgol usa de ses prérogatives pour condamner Vénuza Crow à une nuit de rééducation à Lorgol, demandant que la Jurisconsulte de Bremen Davina Vol'Art, soit l'exécutante.

Pour ses actes de violence commis à l'encontre de Vénuza Crow au moment de sa prise en charge par les autorités de Bremen, sans en avoir référé ni à Son Altesse ni au Conseil de Bremen, en accord avec le droit d'usage mais en contradiction avec des consignes données eût égard au statut de l'accusée, Davina Vol'Art, ayant admis ses fautes, a vu son statut de jurisconsulte de Bremen retiré jusqu'à nouvel ordre.
Cependant, ce statut lui sera provisoirement rendu le temps d'accéder à la requête du Législateur de Lorgol.
Des soins ayant dû être promulgués à la prisonnière, elle fut également condamnée en guise de réparation à effectuer une donnation substantielle au Culte du prêtre ayant officié.
Elle fut de plus affectée à la garde du Comté et aux patrouilles les plus pénibles dont celles de nuit, le temps de refaire ses preuves.
Selon son désir, un voeu de silence et de méditation sur la porté de ses actes, d'une durée laissée à sa discrétion de part sa nature auto-infligée, fut ajouté à sa peine, et le rituel marquant le début de ce voeu réalisé sur le champ, le Chevalier Vol'Art s'ouvrant elle-même l'abdomen de sa lame à cette fin.


Puisse la leçon avoir porté.

*signature élégante*
Dame Natalya Enrique née Erikov, jurisconsulte intérimaire de Bremen par la grâce de Son Altesse Athanase Sorin Alonso de la maison Caelestius, Duc de Fort Toletum et Comte de Bremen.