Bryn : Lois, Edits et Ordonnances

Par la présente la Dame Natalya Enrique, née Erikov, est nommée jurisconsulte de Bryn. Elle est dès lors compétente pour connaître des affaires judiciaires et prendre toutes les dispositions relatives à celles-ci.

Hakeem Enrique, Légat de Bryn Shanders.

Il est annoncé et affiché à Bryn Shander que nul n'est autorisé à y circuler casqué, masqué, ou en utilisant tout artifice dissimulant les traits, sauf après s'être dûement identifié auprès des autorités.
Toute tentative pour dissimuler sa présence sera de plus sévèrement châtiée.

Les personnes timides pourront être autorisée à révéler leurs traits en privé.

Toute personne refusant d'obtempérer pourra s'y voir contraindre par tous les moyens nécessaires y compris la force, et recevra une sanction appropriée à son offense.

(HRP : précisez systématiquement si vous tentez de camoufler votre visage, nous considèrerons sinon par défaut que vous êtes à visage découvert sauf port de casque, masque, sortilège "gameplay", capuche longue, bref n'importe quoi qui cache les traits. Une capuche courte ne suffit pas à cacher tout le visage de façon satisfaisante pendant un long moment, sauf précision explicite. Merci.)

Décision de justice

Attendu que le Légat Hakeem Enrique et son épouse Dame Natalya Enrique, née Erikov, furent cibles par association des faits de provocations, injures, et menaces de mort dont Vénuza Crow fut reconnue coupable à Bremen le (IRL 05/06), du fait de leur appartenance à la cour du Comte de Bremen Athanase Sorin Alonso de la maison Caelestius;

Attendu qu'il est trop tôt pour déterminer si la leçon constituée par la condamnation de ladite Vénuza Crow à une peine de cravachage public fut apprise et retenue;

Il est décrété ce jour que par mesure de prudence pour l'avenir, Vénuza Crow est déclarée comme ayant sur les terres de Bryn Shander le statut d'enfant irresponsable ou d'adulte demeuré et donc de personne mineure, et est donc passible uniquement de sanctions réservées aux personnes légalement mineures. Elle devra dorénavant n'y paraître qu'accompagnée d'un adulte responsable de ses paroles et actes, qui assumera toute exaction en adulte tandis qu'elle-même les assumera en mineure.

La mesure pourra être levée si un changement sensible de comportement est observé sur une période de temps étendue.


Puisse la leçon avoir porté.

*signature élégante*
Dame Natalya enrique née Erikov, jurisconsulte de Bryn Shander par la grâce du Légat Hakeem Enrique.

Edit

De la circulation :

Par la volonté du Légat, est désormais instauré un sens giratoire pour les chars, chariots et charettes tirées par plus d'un boeuf ou large de plus d'un demi-mètre. Des panneaux idoines seront installés sous peu pour informer tout un chacun de ce fait.

Hakeem Enrique, Légat de Bryn Shander

Ordonnance

Des Codes civils et pénaux

Par la présente le corps du Code civil Brémenois est désormais d'actualité à Bryn. Le Légat remercie le Comte Caelestius pour celui-ci et félicite sa rédactrice, la Dame Vol'Art.

JackdSlayer a écrit:

Droit de Bryn Shander.

Principes fondamentaux et supérieurs.

-Article 1:
"Quo principi placuit legis habet vigorem: Ce qui plait au prince a force de Loi.
Princeps legibus solutus est: Le prince est delié des lois.
Jus est ars boni et aequi: Le droit est l'art du bon et de l'équitable."
"Le Seigneur tient son pouvoir souverain du peuple de Bryn, il en use pour le bien du peuple lui ayant délégué ses prérogatives d'ordre public"


-Article 2:
Le Seigneur de Bryn Shander possède tous les pouvoirs public sur ses terres, il est en outre source de toute justice et en dispose à sa guise, pouvant nommer et révoquer ses officiers comme il l'entend.
Par la même, le Seigneur organise la vie publique de Bryn, lève l'armée et l'impôt.

-Article 3:
Le Seigneur peut déléguer l'usage de ses prérogatives à ses officiers, mais ses pouvoirs restent sa propriété et ils ne peuvent donc les aliéner.

-Article 4:
Les officiers de Sa Seigneurie investis de son pouvoir jouissent d'un statut particulier afin de mener leur mission d'ordre public à bien.

-Article 5:
Aucun culte n'est interdit en Bryn; sauf si une décision du Seigneur ou de son Suzerain, édicte le contraire; ou si la pratique du culte est susceptible de troubler l'ordre public.


-Article 6:
Tous sont soumis à la justice Seigneuriale sur les terres de Bryn, les habitants commes les étrangers sans distinction de titre, de rang, ou de race; sauf exceptions admises par décisions et accords Seigneuriaux.



Principes Généraux de droit Brynnois.

-Article 1:
La Loi dispose pour l'avenir dès sa publication, sauf dispositions contraire de la loi.

-Article 2:
Tout fait quelconque d'un être, qui cause dommage à autrui oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

-Article 3:
La coutume a force de loi, à moins; qu'une disposition légale ne vienne l'annuler ou la remplacer; qu'elle ne soit tombée en désuètude.

-Article 4:
Les peines prononcés par les juges et agents de l'ordre public sont cumulatives, celui qui dans un même acte viole plusieurs dispositions légales se verra puni pour chacune de ces infractions indépendement les unes des autres; ces peines seront ainsi cumulés.


Code pénal.

Article 1:
En cas de silence de la loi, le juge est libre de lui suppléer afin de trancher le litige qui lui est soumis; après avis du Seigneur, il peut également déroger à la loi pour infliger une sanction particulièrement adaptée au cas qui lui est soumis.

Article 2:
Les dommages causés à autrui sont soit délits, soit crimes; les délits sont les dommages commis à autrui et dit de "basse justice", ils comprennent tous actes répréhensiblent envers une personne mais non susceptible d'altérer la force publique ou l'ordre public. Les crimes sont tous les méfaits, dit de "haute justice", susceptibles de diminuer même indirectement la force publique ou de troubler gravement l'ordre public.
Ainsi, tout dommage causé à la personne du Seigneur ou de ses officiers, lorsqu'ils sont en fonction, sont des crimes et doivent être punis à la hauteur de leur gravité.


Titre I : Les délits.


Article 3:
Il est strictement interdit de s'approprier la chose d'autrui;
-De prendre la chose d'autrui contre son gré, cela est un vol.
-D'obtenir d'autrui une chose en profitant de sa confiance que ce soit par persuasion physique ou par persuasion magique, c'est l'abus de confiance.
-Si la chose appartient au domaine public, il ne s'agit plus d'un délit mais d'un crime.

Article 4:
Il est strictement interdit;
-De porter une arme dont la zone servant à faire des dégats n'est pas, au moins recouverte d'une protection adapté ou à défaut retenue par un "noeud de la paix" entravant significativement la possibilté d'usage.
-De porter une arme dans les bâtiments publics.

Article 5:
Les sorts défensifs sont strictement défendus en Bryn;
-Totalement dans la zone urbaine, une personne refusant de se soumettre aux injonctions des officiers pour les dissiper sera déclaré criminelle et dépendra de la justice concernée.
-Partiellement en zone rurale; sont autorisés les sorts servants à se protéger des intempéris, ou servant à faciliter les déplacements tant que ceux-ci n'ont pas pour utilité de troubler l'ordre public, d'altérer l'autorité publique, ou d'échapper aux autorités en place.

Article 6:
Il est strictement interdit de violer les bonnes moeurs;
-Notament par le port d'une tenue particulièrement inadaptée au lieu où se trouve le porteur.
-Notament par des propos, ou par des mises en situation, indécents dans un lieu inadapté à cet usage.
Ou de quelque façons que ce soit, dans la mesure du raisonnable.

Article 7:
Le refus d'obtempérer, répétition régulière d'un délit, déclassent tous délits en crime.
Les récidivistes peuvent être également traités comme des criminels en ayant commis que des délits si le Seigneur ou ses officiers de justice le jugent nécessaire.



Titre II : Les Crimes.

Article 8 :
Est un crime, tout acte ayant pour but de mettre fin à la vie d'une personne; tout acte visant à nuir à la santé d'autrui; tout acte ayant pour but de détruire la chose d'autrui contre son gré; tout acte ayant pour objectif de diminuer la puissance publique ou de la renverser; tout acte commis à l'encontre d'un officier du Seigneur ou contre le Seigneur.

Article 9: L'identité
Il est défendu de dissimuler son identité;
-Soit par camouflage simple ou magique, qui est présumé être une tentative d'atteinte à l'ordre public et est traité à l'égal d'une tentative de complot, les étrangers à cet égard ne peuvent renverser cette présomption même à l'aide d'une preuve convaincante.
-Soit en dissimulant son visage, sauf dérogations; les personnes dissimulant leur visage ont le droit de demander à ne le dévoiler qu'en privé, à moins que l'officier ne juge la démonstration publique nécessaire.
-Soit en refusant de décliner son identié ou en déclarant une fausse identité.

Article 9-2:
-L'usurpation d'identité est prohibée.
-L'usurpation d'identité d'un agent de la fonction publique est un crime particulièrement grave traité à l'égal d'une tentative de complot.

Article 10:
Il est interdit d'empêcher une personne de disposer d'elle-même;
-Soit en l'empêchant de se rendre où bon lui semble.
-Soit en tentant de pratiquer sur son corps un acte contre son gré; notament les viols.

Article 11:
La liberté de paroles est égale à celle de culte en Bryn; cependant celle-ci s'arrête où commence la dignité de l'autorité publique et de ses représentants.

Article 12: Les armes au "clair" et leur usage.
Il est défendu de porter une arme au clair et de s'en servir; à moins que l'utilisation de l'arme n'eut été susceptible de contribuer au bon déroulement de l'ordre public. Les officiers jugent de l'intention de l'utilisateur de l'arme en leur âme et conscience guidé par la raison.

Article 13: Les sorts offensifs et leur usage.
Les sorts offensifs sont prohibés, sauf si le sort fut lancé dans le but de servir l'ordre public; les officiers jugent de l'intention du lanceur de sort en leur âme et conscience guidé par la raison.

Article 14: Les agressions et meurtres.
-Toute tentative d'altérer la santé physique ou mentale d'autrui de façons à la réduire est considéré comme une agression, et lorsque l'intention est de supprimer la vie c'est un meurtre.
-Les tentatives ratés sont considérés à l'égal des tentatives réussient.
-Nul ne peut être accusé d'agression ou de meurtres s'il a réagit à une tentative d'agression, de meurtre, de manipulation avéré, de vol, de viol...etc. sur sa personne.

Article 15: les duels.
En Bryn les duels, magique ou armés, ne sont légaux que si exécutés en présence du Seigneur ou du Juge pour arbitrer le duel et ce quelque soit la nature du duel ou la conclusion désirée par les partis.


Titre III : Les crimes graves.

Article 16: Le complot.
Tout acte ayant pour but de renverser les titulaires légaux du pouvoir, ayant pour but de renverser l'ordre de Bryn en général sont déclarés "crimes de complot".
Les crimes de complots sont susceptibles des sanctions les plus sévères voir à des sanctions exceptionnelles pour l'occasion.
Ne pas révéler aux autorités un complot ou autre acte consistant à ne pas empêcher un complot c'est se rendre complice du crime de complot et risquer des sanctions similaires à celles des comploteurs actifs.

Article 17:
Les actes relevant du délit ou du crime commis à l'encontre d'un Officier ou du Seigneur ou des institutions du Bryn, sont des crimes graves; ceux-ci sont punis à la mesure de leur gravité. Les offensés peuvent se défendre de façons direct et immédiate si le Seigneur ou le juge les y autorise afin de laver l'affront fait envers leur personne, une tentative de l'offensant d'échapper à cette répression n'est pas considérée comme un acte de défense de l'article sur les agressions et meurtres et sera donc illégale.

Hakeem Enrique, Légat de Bryn Shander.

Edit

Des cultes :

Citation :

Article 1:
Tous les cultes sont tolérés sur le domaine de la Courrone Septentrionale tant que leurs pratiques ne troublent pas l'Ordre public et que leurs réalisations se déroulent dans les limites prévues par la loi.

Article 2:
Sont interdits les cultes suivants:
Heaum
Tyr
Cyric
Ilmater
Torm
Lathandre

Hakeem Enrique, Légat de Bryn Shander.

Ordonnance

Citation :

De l'esclavage :

Par la présente les mesures suivantes sont d'applications sur le territoire de Bryn shander :

1. L'esclavagisme est légal, toute personne légalement achetée, capturée, ou tout otage de guerre devient la propriété légale de celui qui la détient, pour autant qu'il réunisse les conditions légales pour ce faire.
   
   
2. Les esclaves ne disposent d'aucun droit d'aucune sorte, néanmoins, dans l'intérêt de la productivité de la cité le Légat se réserve le droit de forcer le propriétaire à restituer un otage de guerre contre rançon, ou de réassigner au profit de la ville tout esclave maltraité de façon excessive. De même le Légat peut engager d'éventuelles poursuites à l'encontre de la personne attentant gravement à l'intégrité physique desdits esclaves.
   
   
3. Tous les esclaves résidant plus d'un jours à Bryn doivent faire l'objet d'un enregistrement auprès de l'administration idoine et leur propriétaire doit pouvoir présenter les titres correspondants. Tout esclave saisi dans l'enceinte de la ville ne satisfaisant pas à ces conditions sera automatiquement réapproprié par la cité. De même tous les esclaves doivent porter un ostensible collier en fer forgé, symbole de leur condition.
   
   
4. Le propriétaire d'un esclave peut, selon les circonstances, être tenu responsable des voies de fait commises par celui-ci et devoir, dès lors, assumer la punition normalement dévolue à de tels actes.
   
   
5. Ne peuvent être pris pour esclaves que :
   
   A) Les membres de peuples auxquels la guerre fut officiellement déclarée par le Prince de la couronne.
   
   B) Les personnes ne pouvant prouver leur citoyenneté vis-à-vis d'une cité ou d'un Etat reconnu et disposant d'accords en ce sens avec la Couronne ou la cité de Bryn. Si cette citoyenneté est prouvée à posteriori l'esclave devra être restitué à la cité en question, éventuellement contre dédommagement suivant les circonstances.
   
   C) Les personnes désignées comme telles par le Légat.
   
   
6. L'esclavage est une sanction pouvant être légalement imposée par une cour de justice ou par les autorités. Les personnes coupables de crimes peuvent se voir privées de la protection apportée par l'article deux du présent texte. Les personnes coupables de crimes graves s'en voient automatiquement privées.
   
   
7. Seul le Légat ou les personnes dûment enregistrées auprès des autorités de Bryn s'étant vues décerner un certificat officiel leur accordant le statut d'esclavagiste sont autorisées à pratiquer la capture et le commerce d'esclaves à titre professionnel sur les terres de Bryn Shander. Chaque capture ou vente doit être enregistrée et toute transaction est soumise à la taxe en vigueur, fonction de la valeur marchande de l'échange.
   
   
8. De même, la capture d'un esclave par un particulier et la vente ou l'échange d'esclave entre particuliers doit être ponctuelle, enregistrée et soumise à la taxe en vigueur. Pour être considérée comme ponctuelle, toute transaction doit être séparée de la précédente de plus d'un an par foyer. Des transactions plus fréquentes nécessitent un statut certifié d'esclavagiste.
   
   
9. Les titres de propriété doivent comporter le nom du propriétaire légal de l'esclave ainsi que l'identifiant de ce dernier. Tout changement de propriétaire doit faire l'objet de l'établissement de nouveaux titres auprès des autorités compétentes.
   
   
10. Toute perte définitive d'esclave (décès, émancipation, restitution contre rançon, etc.) doit être signalée.
    
    
11. Tout esclave doit pouvoir invoquer sa citoyenneté à une cité conformément à l'article 5, au plus tard, lors de son enregistrement. S'il s'avère qu'il s'agit d'un mensonge, il pourra se voir privé de la protection de l'article 2 de la présente ordonnance.

Hakeem Enrique, Légat de Bryn Shander

Décision de justice

Miss-Tick a écrit:

Il est décrété ce jour que par mesure de prudence pour l'avenir, Vénuza Crow est déclarée comme ayant sur les terres de Bryn Shander le statut d'enfant irresponsable ou d'adulte demeuré et donc de personne mineure.

Ce statut est prolongé pour une période de temps indéterminée.


Il est décrété ce jour, suite aux constatations effectuées par les autorités et conseillers de Bryn Shander, que la nommée Bethlanie Selen est déclarée comme ayant sur les terres de Bryn Shander le statut d'enfant irresponsable ou d'adulte demeuré et donc de personne mineure.


Ces deux personnes sont de plus par la présente bannies des terres de Bryn Shander et y seront abattues sans sommation. En cas de tentative magique ou non de dissimuler leur présence, l'exécution sera précédée de supplices appropriés au crime.

*signature élégante*
Dame Natalya enrique née Erikov, jurisconsulte de Bryn Shander par la grâce du Légat Hakeem Enrique.

Edit

Citation :

~ Sécurité et hygiène des geôles de Bryn Shander ~

Par mesure de sécurité, afin d'éviter l'introduction d'armes de type garrot ou petites lames ou tout matériel pouvant servir à l'évasion, toute personne devant séjourner dans les geôles de Bryn Shander pour quelque durée que ce soit se verra intégralement fouillée au corps, sans distinction de sexe ni de race.

Par mesure d'hygiène afin de faciliter épuçage et épouillage, ainsi que renforcer la mesure de sécurité ci-dessus, tout prisonnier destiné aux cellules communes et tout criminel destiné au cul de basse fosse, ainsi que tout assassin ou meurtrier présumé, prisonnier à l'hygiène incertaine ou à la pilosité abondante se verra désormais rasé sur toute la tête et lavé, et ce sans distinction de sexe ni de race.

Une tenue propre sera distribuée à chaque prisonnier et devra être portée à l'exception de toute autre, et toutes ses possessions confisquées jusqu'à sa sortie ou décès. Les affaires non réclamées par un prisonnier sorti légitimement ou en cas de décès par ses ayants droits, documents authentifiés à l'appui, ainsi que tous les biens confisqués ou sis sur les terres de Bryn Shander d'un prisonnier en fuite, seront appropriés par la Cité.

Hakeem Enrique, Légat de Bryn Shander

Décision de Justice

Le dénommé Lanael de Drakemort est banni de Bryn Shander et y sera interpellé par tous les moyens y compris la force.


Avis de recherche

Citation :

Le dénommé Lanael de Drakemort est recherché vivant au nom de l'Empire pour répondre des faits de :
- Trahison envers l'Empire
- Tentative de meurtre à l'encontre du Légat Hakeem Enrique
- Enlèvement présumé de la ressortissante brynoise Dame Valana de Montargent et de son fils Joann.

Une prime est offerte pour sa capture ou toute information menant directement à sa capture.

Jugé et condamné à Lorgol.

Citation :

Le dénommé Cispénaar (HRP : PNJ, RP parlant celui qui apparaît à Bryn est son remplaçant. Et il a des cuisses.) est recherché vivant au nom du Légat pour complicité présumée des faits d'enlèvement sur la personne de Dame Valana de Montargent et de son fils Joann.

Une prime est offerte pour sa capture ou toute information menant directement à sa capture.

Citation :

Dame Valana de Montargent et son fils Joann ont disparu de Bryn Shander, victimes d'un enlèvement présumé.

Une prime est offerte pour tout renseignement permettant de les retrouver sains et saufs.

[HRP : Avis de recherche anciens -cf Chroniques de Bryn - encore en vigueur que j'avais oublié de rajouter ici]

Ajout aux lois concernant les crimes graves

Par décision du Légat, tout crime grave sera sanctionné, en sus de la peine applicable en vertue du Code, d'un tatouage au fer rouge sur le front du criminel de son crime, en Chondathan.

Suppression de l'ajout.

Sentances

-Le Demi-Orque Rokriat est condamné, pour s'être introduit à l'aide d'un complice de même race en ville sous couvert d'invisibilité, armé et être entré de la même façons dans une habitation de la Cité, à avoir la langue coupée et cicatrisée au fer rouge. Sur son front sera appliqué le mot "Abrutis" en Chondathan au même moyen. Il sera ensuite jeté nu hors de la ville.
Sentance appliquée.

-L'humain Meldryn est condamné, pour s'être introduit dans la caserne de la Cité à l'insu de la milice, lors d'un interrogatoire mené par le Haut Conseiller, à être jeté nu hors de la ville et voir ses possessions grossir le trésor de la ville.
Sentance appliquée.

Edit

Toutes les personnes s'étant rendues coupables de crimes ou de crimes graves se verront tatouées, à l'encre, le motif de leur condamnation en Chondathan dans le cou.

Edit

Par décision du légat tous les prisonniers des geôles Brynnoises s'étant rendus coupables de crimes ou de crimes graves dans un étatn de santé correct sont désormais condamnés à effectuer leur peine au bagne de Belle-prairie où ils oeuvreront pour remettre la carrière en état, sous la surveillance de gardiens Brynnois spécialement détachés à cet effet.

Edit

Attendu que divers orcs ou semi-orcs, en bande ou individuellement, se sont rendus coupables d'agressions et menaces envers le Nord ; Attendu que Lorgol a par voie de conséquence banni tout membre de cette espèce de ses terres, sauf dérogation individuelle ;

Attendu que ces mêmes orcs ont fait parvenir à des Conseillers de Bryn Shander des menaces contre leur sécurité, celle de Bryn Shander et du Nord en général ;

Attendu que depuis, des orcs ou complices présumés de ces orcs se sont rendus coupables d'incursions dans des foyers et bâtiments officiels de Bryn Shander ;


Il est décrété ce jour que tout orc ou semi-orc se voit interdit de séjour sur les terres de Bryn Shander, à l'exception notable :

* Des esclaves orcs et semi-orcs dûement enregistrés dont l'acte de propriété respecte les lois en vigueur. Un avenant à l'acte de propriété comportant une description de l'esclave suffisante pour permettre de l'identifier sans risque d'erreur (description générale et tout signe particulier ou marque distinctive) devra être établi par les autorités compétentes.
Tout esclave ne respectant pas ces consignes sera réapproprié par la cité ou abattu.

* Des orcs ou semi-orcs demeurant pacifiquement sur les terres de Bryn Shander, n'ayant jamais été condamné pour crime ou délit et pouvant y justifier d'un emploi stable préexistant, et de leur famille sous réserve de n'avoir jamais été condamnés pour crime ou délit. Le témoignage de l'employeur, ou si l'orc ou semi-orc est son propre employeur, de deux résidants brynois honorablement connus des autorités, sera requis pour l'établissement de l'autorisation de séjour nominative et descriptive pour le travailleur et chaque membre de sa famille. La protection au titre de la famille d'un travailleur productif cesse au moment de la séparation pour le conjoint et du passage à l'âge adulte pour les enfants. Le travailleur se verra remettre une autorisation de séjour ne comportant pas les personnes émancipées, et ces dernières devront à leur tour remplir les critères d'obtention d'un permis de séjour les concernant.
Tout résidant orc ne pouvant justifier d'un emploi stable et d'une existence pacifique pourra se voir réduit en esclavage et mis au service de la communauté, ou abattu.

* Des orcs ou semi-orcs disposant à la fois d'une dérogation établie par les autorités de Lorgol et d'un permis de séjour décerné par les autorités de Bryn Shander.
Ces permis de séjour ne seront décernés que suite à un interrogatoire et si l'orc peut justifier de sa présence par un service communautaire ou la perspective certifiée d'un emploi stable à Bryn Shander.


Tout orc découvert sur les terres de Bryn Shander et ne pouvant y justifier sa présence pourra se voir réduit en esclavage et mis au service de la communauté, ou abattu.

S'adresser aux autorités compétentes pour tout renseignement ou obtention d'un document légal.

Edit

Attendu que les menaces reçues de la part de membres de la peuplade orque par des Conseillers de Bryn Shander leur ont été remises par un membre reconnu du clergé de Beshaba faisant office de messager ; Attendu que ledit message se présentait sous la forme d'une main tranchée porteuse du document menaçant et qu'il était donc impossible au messager d'en ignorer la possible teneur criminelle ;

Attendu que des membres reconnus du clergé de Beshaba revendiquent divers attentats récents contre des hommes et femmes de foi résidant dans le Nord et menacent d'en commettre d'autres ;

Il est décrété que la nommée Ssorcha De Denetthia est bannie des terres de Bryn Shander et y sera abattue à vue.


Il est également décrété ce jour que tout autre membre du Clergé de Beshaba désireux de pénéter ou résider pour quelque durée que ce soit sur les terres de Bryn Shander devra se présenter aux autorités compétentes pour un interrogatoire et l'obtention d'un permis de séjour nominatif.

Tout membre reconnu ou identifié à posteriori du Clergé de Beshaba découvert sans autorisation sur les terres de Bryn Shander sera interpellé par tous les moyens nécessaires y compris la force, interrogé et jugé sous l'inculpation minimale de complot.

Avis de recherche

Le dénommé Lanael de Drakemort reste recherché vivant au nom du Légat pour interrogatoire au sujet des faits de :
- Tentative de meurtre à l'encontre du Légat Hakeem Enrique
- Enlèvement présumé de la ressortissante brynoise Dame Valana de Montargent et de son fils Joann.

Une prime est offerte pour sa capture ou toute information menant directement à sa capture.

Les autres avis de recherche restent d'actualité.

Edit

Citation :

Les lois raciales, Edits et condamnations de la Couronne Septentrionale sont pour le moment adoptées à Bryn Shander, mais soumises aux amendement suivant :
- Bryn se réserve le droit d'émettre des dérogations nominatives annulant tout ou partie des dispositions prévues par la loi pour les individus qui en seront jugés dignes, et pour leur famille dans le cas d'individus productifs et respectueux de l'autorité de Bryn et de ses lois.
- De même, pour toute décision de justice ou edit.
- Une dérogation émise par Lorgol ne garantit pas l'obtention de la même dérogation sur les terres de Bryn Shander, et y est sans valeur en ce qui concerne l'application des lois, sauf exceptions décidées au cas par cas par le Conseil. Elle constitue cependant un atout quant à l'obtention d'une dérogation équivalente à Bryn Shander.

Tout demandeur de dérogation est autorisé à circuler brièvement sur les terres de Bryn Shander le temps d'effectuer les démarches administratives nécessaires et se verra remettre un laissez-passer à validité limitée. Tout abus se verra puni d'une peine appropriée à l'offense.

Décret

Citation :

Il est décrété que la nommée Werëarm de Waarn'ess, hybride démoniaque et commerçante, n'est pas soumise sur les terres de Bryn Shander aux restrictions vestimentaires décidées par les lois raciales de la Couronne Septentrionale.

Décret

Citation :

Il est décrété que la nommée Silke Di Angelo est dès a présent affranchie de sa condition d'esclave et, en outre, est désormais considérée comme Citoyenne de Bryn Shander de plein droit et devoir.

JackdSlayer a écrit:

BANNISSEMENT




Sur décision des Seigneurs des cités susmentionnées.
Sont bannis en les terres de Lorgol, Bryn-Shander et Bremen.


Valentin Noircolline,
Les ressortissants afiliés à Belle-Prairie.


Pour manquements et inconstances envers les Seigneurs de la Courronne Septentrionnale.


A compter de ce jour et pour l'avenir, ces personnes seront reconduites aux frontières et interdites d'entrée dans les territoires des cités de Lorgol, Bryn-Shander et Bremen, par autorité des Seigneurs du Nord; Jusqu'à ce que soit montré aux Seigneurs de la Couronne le respect adéquat du à leur rang .

Rédigé et publié par la Législatrice sur mandat des Seigneurs et Haute Dame,

Athanase Sorin Alonso de la maison Caelestius, Seigneur de Bremen.
Tyza Arynn Ellana de la maison Da Vinya, Haute Dame de Lorgol.
Agammemnon Félix de la maison Erikov, Régent de Bryn-Shander.

Attendu que le banissement décrété à l'encontre des ressortissants de Belle Prairie rest d'actualité;

Attendu que de forts soupçons de complot contre l'unité de la Couronne et la place de Bryn Shander au sein de celle-ci ont été porté aux oreilles du Légat et de son Conseil par des personnes dont la bonne foi ne saurait être mise en doute;

Il est ce jour décrété que tout ressortissant de Belle Prairie tentant de s'introduire sur les terres de Bryn Shander sera immédiatement mis aux arrêts et non plus reconduit, et ce jusqu'à ce les faits reprochés à Belle-Prairie aient trouvé explication face aux Seigneurs de la Couronne Septentrionnale dans leur ensemble, au sein du Conseil sis en Lorgol.

* Un édit du légat est annoncé à travers la ville *

Citation :

En raison de la piètre qualité de certaines pièces de viandes dans les réserves de la ville,
Suite à l'analyse qui en a été faite par les autorités médicales de la ville,
Afin d'assurer une quantité suffisante de nourriture pour tous jusqu'à la fin de l'hiver.

Il est désormais OBLIGATOIRE de faire bouillir la viande fournie par la ville avant de la consommer. La viande ne présentant plus le moindre risque une fois bouillie.

cet édit sera levé avec le retour des beaux jours, et la fin de la fourniture de viande par la ville.

Le légat participe aux prochaines distributions de nourriture et repas, afin de s'assurer que tous soient au courant des nouvelles dispositions.

Décret

Citation :

Il est décrété que la nommée Annika, hybride démoniaque, mage et commerçante, n'est pas soumise sur les terres de Bryn Shander aux restrictions vestimentaires décidées par les lois raciales de la Couronne Septentrionale.